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1

Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto : Rénovation des sanitaires : T.C.M.

Date

1994

Cote

5W506

2

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963

Cote

-

3

Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne des sapeurs-pompiers : SEEP

Date

1981-1982

Cote

5W455

4

Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères

Date

1976, 1978, 1979

Cote

5W440

5

Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

Date

1954 - 1960

Cote

1W433 Bis

6

Construction d'une crèche halte garderie au jardin du Colombier : Etude géotechnique (Alpha sol)

Date

27/03 et 02/04/1999

Cote

5W909

7

Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

1990

Cote

5W238

8

Présentation budgets de la Ville d'Alès

Date

1968 - 1972, 1974 - 1976

Cote

1W400

9

Marché : Rénovation des installations sportives scolaires des Prés Saint-Jean - Réfection des gymnases 1ère tranche : Lot 1 : SIREM, lot 2 : GOMEZ et fils, lot 3 : TRAVIER Francis, lot 4 : MESURE et OLMOS, lot 5 : G.E.S. THOMASSON

Date

1982-1985

Cote

5W429

10

Construction d'un Centre Enfance Inadaptée pour les quartiers de la Royale, Rochebelle, Saint-Jean du Pin et travaux divers

Date

1954 - 1956

Cote

1W917

11

Marchés 1984 : Réfection des toitures des écoles primaires des Promelles et Mistral : SMACO, SODEV

Date

1984

Cote

5W464

12

Finances - Marchés publics : Formation C.F.P.C., convention avec la Chambre des Métiers (1992), rapport d'activité du Bureau des Marchés (1993), notes de service, réorganisation

Date

1986-1995

Cote

4W743

13

Marché n° 240 096 001 : Travaux de terrassement suite aux inondations : LAURIOL

Date

1996

Cote

5W515

14

Marché n° 240 097 09 03 : Construction d'une piste d'athlétisme au Moulinet - Lot 3 : Espace clôture

Date

1997 - 1998

Cote

5W534

15

Fort Vauban : Etanchéité de la toiture. Réfection des chenaux : Marché INTORRE

Date

1989-1992

Cote

5W421

16

Marchés 1981 : Construction de 2 ateliers au C.E.S. Racine. Honoraires SAGE : Lot 1 : COMEBA, lot 2 : CLAVEL, lot 3 : BLACHERE, lot 4 et 5 : GIBERT et MULA, lot 6 : PAÏTA, lot 7 : SOBA PEIN, lot 8 : S.M.A.C., Aciéroïd, SOCOTEC

Date

1981-1984

Cote

5W456

17

Marchés 1984 : Aménagement de logements quartier Saint-Félix : Lot 1 : E.A.T.P., lot 2 : MEJANELLE, lot 3 : ARAGUAS, lot 5 : JUSTET, CONTRERAS

Date

1984-1985

Cote

5W466

18

Fiches budgétaires. Dépenses

Date

1984

Cote

1W555

19

Marché n° 611 095 022 01 : Travaux de peinture école Jean Macé : Convention pour le chantier d'insertion (juin 1995). Paiements EVI - BTI

Date

1995 - 1996

Cote

5W515

20

Emprunt de 400.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : Voirie

Date

1971

Cote

2W181

21

Marché n° 611 095 021 21 : Reconstruction de l'école du Panséra - Lot 21 : GUIRAUD frères

Date

1995 - 1997

Cote

5W526

22

Ville d'Alès. A.O.O.: Travaux rénovation eaux pluviales (inondations 2002) Groupement SCAIC / SAS GIRAUD / EUROVIA MEDITERRANEE / SRC

Date

2003

Cote

5W925

23

Emprunt de 1.800.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations : acquisition du terrain groupe scolaire de l'Abbaye

Date

1966 - 1968

Cote

1W938

24

Marchés

Date

1995

Cote

5W109

25

Compte administratif 1996 et annexe

Date

1996

Cote

4W532

26

Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

Date

1979 - 1981

Cote

1W155

27

Budget primitif 1994

Date

1994

Cote

4W906

28

O.P.H.L.M. : Contrat de prêt pour la construction de 100 logements quai de Bilina

Date

vendredi 19 janvier 1979

Cote

3W862

29

Travaux du lycée Jean-Baptiste Dumas

Date

1954

Cote

1W936

30

Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade Sud - lot n° 3 : Canal pluvial des Dupines, avenant n° 1 et décompte définitif des travaux : Cabinet d'études GAXIEU, Entreprise MATIERE S.A. Recalibrage du ruisseau Dupines en amont rocade Sud : Entreprise MARRON

Date

2002

Cote

5W892

31

Marchés 1980 : Chaufferie urbaine. Adjonction du générateur de secours : S.R.D.E.

Date

1979-1981

Cote

5W452

32

Marché n° 205 096 10 02 : Aménagement d'un terrain pour les nomades - Lot 1 : SANTERNE

Date

1996 - 1997

Cote

5W521

33

Budget de la Ville d'Alès

Date

1886-1908

Cote

1W1

34

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

35

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune

Date

Exercices 1994 et suivants

Cote

6W852

36

Dépenses Ville chapitre 932 : Fiches budgétaires

Date

1972

Cote

2W109

37

Marchés 1984 : Construction d'un point accueil jeunes à Malataverne : Lot 1 : SOCOTRA, lot 2 : FIOL, lot 3 : ABEILLON

Date

1984-1985

Cote

5W466

38

Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

Date

1989-1990

Cote

5W237

39

Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

Date

1978

Cote

1W153

40

Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

Date

1979

Cote

1W154

41

Débat d'orientation budgétaire 1998

Date

1998

Cote

5W750

42

Redevance due à l'agence de Bassin Rhône Méditerranée Corse pour la pollution des eaux : Refus de paiement

Date

1968 - 1970

Cote

2W462

43

Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement stade montée de Silhol : SARL ARNAL - SOFOCEV

Date

2004

Cote

6W96

44

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 2 : charpente métallique, serrurerie : LANGRAGIN

Date

2002

Cote

5W891

45

Appel d'offres mission de contrôle technique pour la construction de la nouvelle station d'épuration : SOCOTEC

Date

1999

Cote

5W211

46

Marché négocié : Assainissement. Réfection du réseau unitaire de la rue Saint-Vincent : SCAIC

Date

2000

Cote

5W229

47

Demande et attribution de subvention D.S.Q.

Date

1987-1990

Cote

5W237

48

Budget de la Ville d'Alès

Date

1924-1941

Cote

1W3

49

Marchés

Date

1992-1994

Cote

5W101

50

Convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour études préalables et analyseur sur station d'épuration

Date

1998

Cote

5W197

51

Dépenses Ville chapitre 940-943 : Fiches budgétaires

Date

1972

Cote

2W111

52

Emprunt de 400.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'Epargne d'Alès : Aménagement terrain industriel, voirie

Date

1970 - 1971

Cote

2W181

53

Registre d'enregistrement des recettes

Date

1974

Cote

3W616

54

Crédit globalisé

Date

1979

Cote

2W930

55

Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

Date

dimanche 30 juin 1996

Cote

5W971

56

Prix de revient des services municipaux

Date

1948 - 1949

Cote

1W470

57

Collège de Jeunes Filles : compte d'administration

Date

1904

Cote

2W61

58

Aliénation matériel réformé

Date

1963 - 1966

Cote

2W463

59

Registre de dépouillement des recettes

Date

De juin 1969 à décembre 1970

Cote

3W611

60

Prix de vente de l'eau

Date

1915 - 1959

Cote

1W720

61

Fiches budgétaires. Dépenses

Date

1984

Cote

1W558

62

Ville d'Alès : Evaluation de la clôture du budget 1995 par la Société KPMG Fiduciaire de France. Réunion de travail

Date

18-09-1995

Cote

4W655

63

Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo du Grand Alès. Plans n° 1 à 9 ter

Date

2002

Cote

5W895

64

Emprunt de 186.640 Francs : Caisse des dépôts et consignations : Construction groupe scolaire de Tamaris Bouzac, 1e tranche

Date

1966 - 1968

Cote

1W938

65

Travaux de construction de l'Office du Tourisme d'Alès - ancien théâtre

Date

2000-2001

Cote

5W227

66

Ville d'Alès : compte administratif

Date

1979

Cote

1W401

67

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

Date

1962 - 1976

Cote

2W747

68

Emprunt de 920.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : Endiguement du Grabieux et du Bruèges

Date

1972

Cote

2W181

69

Réunion de la Commission d'appels d'offres : Parc Industriel Scientifique et Technologique Lotissement Bas Rieu Est ( S.A.E.M. Alès)

Date

mardi 22 avril 1997

Cote

5W336

70

Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux mise en conformité, mise en sécurité et gestion énergies aire des gens du voyage - Lot 1 : Maçonnerie : MARRON

Date

2004

Cote

5W930

71

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 8 : Plafonds suspendus : ALBOUY

Date

2002

Cote

5W890

72

Marché n° 00M00109 : Développement des technologies d'information et de communication dans les écoles primaires - Lot n° 1 : Câblages électriques : PAÏTA - Lot n° 2 : Câblages réseaux : ORDISYS - Lot n° 3 : Matériel informatique : SEE INFORMATIQUE - Lot n° 4 : Alarm

Date

2000

Cote

5W224

73

Marché n° 201 095 004 01 à 09 : Aménagement d'un Centre Médico Sportif chemin des sports : Lot 1: ARTIBAT, lot 2 : CARRELAGES MONTAVANOIS, lot 3 : ALES CHAUFFAGE, lot 4 : PAÏTA, lot 5 à 6 : NEMO PLAC, lot 7: FIOL, lot 8 : ALBOUY, lot 9 : BUREAU SERVICE

Date

1995

Cote

5W511

74

Rénovation salle du Capitole : A.O.O. : Lot 2 : Cloisonnement : AEPL

Date

2005

Cote

6W86

75

Marché n° 201 095 005 01 : Rénovation sur-toiture gymnase Daudet : S.C.M.O.

Date

1995

Cote

5W512

76

Procès-verbal du jury d'examen des candidatures concours de maîtrise d'oeuvre travaux de construction d'une Médiathèque dans les locaux du Centr' Alès

Date

samedi 25 février 1995

Cote

5W337

77

Ville d'Alès : budget primitif

Date

1979

Cote

1W401

78

Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

Date

1975 - 1978

Cote

1W153

79

Budget Compte Administratif (C.A.). Délibérations

Date

1970

Cote

1W11

80

Marchés 1972 : Aménagement d'un foyer de jeunes, le Mas Bringer à Clavières : Lot 1 : BUENO, lot 2 : VIGNE, lot 3 : GADILHE, lot 4 : BASSIGNANA

Date

1972-1974

Cote

5W431