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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif....
2

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions versées. Demandes des associations, subventions...
3

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Ville d'Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
4

Présentation du D.O.B. (débat d'orientation budgétaire) 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du D.O.B. (débat d'orientation budgétaire)...
5

Budget Primitif 1994, Budget annexes de l'eau, de l'assainissement et de l'abattoir soumis à l'avis de la Chambre Régionale des Comptes. Avis de la Chambre. Arrêté préfectoral
Cote
6W870
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Primitif 1994, Budget annexes de l'eau, de l'assainissement...
6

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune
Cote
6W852
 Date
Exercices 1994 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
7

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune.
Cote
6W851
 Date
Exercices 1994 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
8

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune
Cote
6W850
 Date
Exercices 1994 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
9

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune
Cote
6W849
 Date
Exercices 1987 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
10

KPMG Fiduciaire de France. Diagnostic financier commune d'Alès
Cote
6W848
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • KPMG Fiduciaire de France. Diagnostic financier commune...
11

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon sur les exercices 1987 et suivants
Cote
6W832
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Observations définitives de la Chambre Régionale des...
12

Marché de maîtrise d'œuvre programme des travaux Production, Syndical, Communal du Syndicat de l'Avène
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre programme des travaux Production,...
13

Commission d'appel d'offres programmes communaux et syndicaux 2003 du Syndicat de l'Avène
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres programmes communaux et...
14

Programme communal 2003 - Lot 1 : Bagard, Ribaute les Tavernes et Saint-Christol-lez-Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 2003 - Lot 1 : Bagard, Ribaute les...
15

Inventaire du matériel et du mobilier des écoles maternelles et primaires
Cote
6W529
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire du matériel et du mobilier des écoles maternelles...
16

Inventaire général par article (listing)
Cote
6W529
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire général par article (listing)
17

Inventaire du matériel et du mobilier dans les bâtiments, foyers de jeunes
Cote
6W529
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire du matériel et du mobilier dans les bâtiments,...
18

Inventaire du matériel dans les services administratifs et techniques
Cote
6W529
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire du matériel dans les services administratifs...
19

Patrimoine : Programme
Cote
6W528
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Programme
20

Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses et des recettes
Cote
6W528
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses et des...