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179 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Service Eau - Assainissement Ville d'Alès : Rapports
Cote
4W376
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Eau - Assainissement Ville d'Alès : Rapports
2

Dossier d'information de l'épandage des boues produites par les stations d'épuration gérées par la S.R.D.E.
Cote
4W373
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier d'information de l'épandage des boues produites...
3

Délégation par affermage du service public d'assainissement. Affaire Ruas (Tribunal Administratif)
Cote
4W382
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégation par affermage du service public d'assainissement....
4

Agence de l'Eau : Projet concernant le schéma d'assainissement (1994). Réunion à Alès (13/09/1995). Commission géographique
Cote
4W382
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence de l'Eau : Projet concernant le schéma d'assainissement...
5

Autorisation de passage de canalisation d'eau potable : Actes notariés
Cote
4W383
 Date
1993-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisation de passage de canalisation d'eau potable...
6

Convention pour l'évacuation d'eaux usées entre la commune de Saint-Privat des Vieux et Alès
Cote
4W373
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention pour l'évacuation d'eaux usées entre la...
7

Atlas du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Cote
4W379
 Date
octobre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Atlas du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
8

Programme travaux d'assainissement station d'épuration d'Alès.Synthèse par C.E.R.E.G. / S.I.E.E. (octobre 1993 - mai 1994)
Cote
4W376
 Date
juillet 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme travaux d'assainissement station d'épuration...
9

Loi sur l'eau du 03/01/1992 : Inventaire des ouvrages d'assainissement Ville d'Alès entrant dans le cadre
Cote
4W373
 Date
20-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi sur l'eau du 03/01/1992 : Inventaire des ouvrages...
10

Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage du Moulinet, par la S.R.D.E.
Cote
4W376
 Date
22-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage...
11

Définition des travaux sur réseau d'assainissement et la station des eaux usées. Avis de réalisation Coumelongue
Cote
4W344
 Date
18-01-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Définition des travaux sur réseau d'assainissement...
12

Définition des travaux sur le réseau d'assainissement et la station des eaux usées. Proposition M.Merlin, Lyon
Cote
4W344
 Date
20-01-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Définition des travaux sur le réseau d'assainissement...
13

Source de la Tour : Rapport hydrogéologique réglementaire. Périmètres de protection du captage. BERGA
Cote
4W344
 Date
06-04-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Source de la Tour : Rapport hydrogéologique réglementaire....
14

Pose d'une conduite d'eau potable quarter de l'Ermitage : Demande de servitude sur fonds privés, convention avec l'O.N.F.
Cote
4W383
 Date
1981-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pose d'une conduite d'eau potable quarter de l'Ermitage...
15

Préparation du programme d'intervention de L'Agence Rhône-Méditerranée-Corse. Recensement sur l'eau, assainissement
Cote
4W346
 Date
1987-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation du programme d'intervention de L'Agence...
16

Travaux urgents à la station d'épuration
Cote
4W322
 Date
24-10-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents à la station d'épuration
17

Pollution de l'eau, poissons morts : Extension de la station d'épuration
Cote
4W373
 Date
1976-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pollution de l'eau, poissons morts : Extension de la...
18

Construction d'une station de relèvement à Larnac et d'un suppresseur d'eau à Conilhères
Cote
4W328
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une station de relèvement à Larnac et...
19

Assainissement eaux usées. Etude des réseaux, eaux usées et eaux pluviales par le B.C.E.O.M.
Cote
4W346
 Date
1986-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement eaux usées. Etude des réseaux, eaux...
20

Alimentation eau potable de l'Ermitage,Trépeloup. Convention avec l'O.N.F. pour la canalisation chemin des Fours à Chaux
Cote
4W377
 Date
1981-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable de l'Ermitage,Trépeloup. Convention...