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1

Règlements, tarifs des concessions d'eau. Convention S.R.D.E., avenants. Organisation du service des eaux

Date

1877-1972

Cote

4W380

2

Eau potable assainissement : Autorisations du passage sous le domaine S.N.C.F. Redevances

Date

1877-1980

Cote

4W371

3

Réfection de la canalisation d'eau de la route de Bagnols

Date

1924-1925

Cote

4W387

4

S.R.D.E. : Projet d'amélioration du service des eaux d'Alès

Date

28-10-1936

Cote

4W372

5

Tarif de l'eau, rapports du Bureau d'hygiène

Date

1937-1959

Cote

4W341

6

Concours à l'amélioration du captage des eaux des sources secondaires faille de la Tour : Projet Société Chabal et Cie

Date

22 avril 1938-2 juin 1938

Cote

4W340

7

Travaux à exécuter au captage existant des sources de la Tour : Projet Société C.Chabal et Cie

Date

15-11-1938

Cote

4W340

8

Amélioration du captage des sources de la Tour : Projet de la Société C.Chabal et Cie

Date

20-06-1938

Cote

4W340

9

Amélioration du captage des sources de la Tour : Projet de travaux par la Compagnie des Eaux de l'Ozone

Date

03-06-1938

Cote

4W340

10

Amélioration du captage des eaux de la Tour : Devis, programme du concours, cahier des charges et mémoire

Date

01-02-1938

Cote

4W340

11

Captage des sources de la faille par galeries : Projet SADE

Date

03-06-1938

Cote

4W340

12

Déplacement de la canalisation d'eau potable après la suppression du passage à niveau de la Déroussine

Date

1939-1942

Cote

4W387

13

Catalogue publicitaire pour pompes

Date

1940-1980

Cote

4W337

14

Travaux de captage des eaux de la Tour : correspondance, comptabilité.

Date

1945-1951

Cote

4W340 (10)

15

Alimentation de canalisation d'amenée les nouveaux captages. Marché en régie. Projet de la Société C.Chabal et Cie

Date

06-07-1945

Cote

4W340)

16

H.B.C. Sud - Fontanes : Déplacement d'une conduite d'eaux de la Tour quartier du Soulier. Canalisation des eaux de la Tour

Date

1949-1957

Cote

4W343

17

Assainissement : Section des égouts : 1 feuille de dessins

Date

juin 1950

Cote

4W328

18

Construction d'un égout faubourg de Rochebelle

Date

1953-1954

Cote

4W347

19

Construction d'un égout rue Montalet

Date

1953-1954

Cote

4W347

20

Distribution d'eau potable : Avant-projet sommaire d'aménagement du réseau de distribution

Date

16-12-1953

Cote

4W331

21

Avenue Carnot : Construction d'un égout, élargissement de la Chaussée, abattage d'arbres

Date

1954-1955

Cote

4W347

22

Plan d'assainissement de la Ville d'Alès : Construction d'un réseau d'égouts

Date

1954-1962

Cote

4W334

23

Construction d'un égout en Basse-Prairie

Date

1954-1957

Cote

4W346

24

Projet de distribution d'eau potable : Alimentation des quartiers de Rochebelle, la Royale, route de Saint-Jean du Pin

Date

19-03-1954

Cote

4W331

25

Projet de distribution d'eau potable dans le quartier de Saint-Jean du Pin. Extension dans le faubourg de Rochebelle

Date

02-08-1954

Cote

4W332

26

Projet de distribution d'eau potable quartier de la Royale, Rochebelle, route de Saint-Jean du Pin, Prés Rasclaux. Sous-dossier Incendie

Date

13-12-1954

Cote

4W332

27

Avant-Projet de construction d'égouts à la Pierre Plantée

Date

1955-1957

Cote

4W346

28

RN 110 - Quartier des Promelles : Projet d'assainissement, drainage des eaux usées vers le Gardon

Date

14-02-1955

Cote

4W347

29

Ville d'Alès : Distribution d'eau quartier de la Royale, Rochebelle, route de Saint-Jean du Pin, Prés Rasclaux

Date

26-09-1955

Cote

4W386

30

Analyses pour la mise en service du nouveau réseau d'adduction d'eau

Date

1956-1960

Cote

4W330

31

Avant-projet d'assainissement. Plan général (Echelle 1/5000e)

Date

20-04-1956

Cote

4W349

32

Assainissement des Prés-Saint-Jean : Passage d'une conduite à travers le canal de fuite du canal des Moulins

Date

1957-1958

Cote

4W334

33

Réfection du réseau bas de la Ville d'Alès. Mise en place du réservoir la Glacière. Nettoyage des eaux de laTour

Date

1957-1960

Cote

4W387

34

Projet d'assainissement 1ère tranche

Date

30-05-1957

Cote

4W349

35

Assainissement 1ère tranche : 1er lot : Génie de la station de pompage

Date

30-05-1957

Cote

4W351

36

Réparations des dommages causés aux ouvrages et canalisations d'assainissement par les crues des 30 septembre et 4 octobre 1958

Date

30-09-1958 04-10-1958

Cote

4W347

37

Assainissement collecteur d'eaux usées de Chantilly, ruisseau de la Glacière

Date

05-06-1958

Cote

4W351

38

Projet d'aménagement des réseaux à la traversée du ruisseau de Grabieux quartier du Moulinet

Date

02-05-1958

Cote

4W347

39

Projet d'assainissement de la Prairie

Date

18-06-1958

Cote

4W355

40

Assainissement : Collecteur d'eaux usées de Chantilly

Date

5-06--1958

Cote

4W336

41

Ville d'Alès : Distribution d'eau potable 3ème tranche

Date

11-06-1958

Cote

4W386

42

Quartier de la Prairie : Egout prolongeant celui du lotissement Valette à travers les propriétés Brunel et Jourdan

Date

1959-1961

Cote

4W337

43

Assainissement : Collecteur du Tempéras

Date

26-06-1959

Cote

4W351

44

Assainissement du quartier d'Alsace

Date

28-12-1959

Cote

4W351

45

Projet d'assainissement du quartier du Grabieux

Date

22-02-1959

Cote

4W336

46

Projet d'assainissement de la Montée de Silhol

Date

04-11-1959

Cote

4W347

47

Projet d'assainissement du quartier de Grabieux

Date

22-02-1959

Cote

4W351

48

Projet d'assainissement du quartier d'Alsace

Date

27-08-1959

Cote

4W347

49

Assainissement : Collecteur d'eaux usées du quai Boissier de Sauvages

Date

12-06-1959

Cote

4W336

50

Projet d'assainissement de la Montée de Silhol

Date

04-11-1959

Cote

4W336

51

Assainissement quartier de Tamaris. Collecteur de la rue Pressensé, collecteur des Ecoles R.N.106

Date

12-06-1959

Cote

4W351

52

Collecteur d'eaux usées du quai Boissier de Sauvages

Date

12-06-1959

Cote

4W351

53

Assainissement de la rue du Canal

Date

22-09-1960

Cote

4W355

54

Projet d'assainissement de la rue du Canal

Date

22-09-1960

Cote

4W347

55

Projet d'assainissement du quartier de la Royale jusqu'au pont de Brouzen avec station de relevage

Date

06-10-1960

Cote

4W347

56

Projet d'assainissement du quai Ferréol et de la rue des Prés Rasclaux

Date

30-04-1960

Cote

4W337

57

Travaux de réseaux d'assainissement et d'eau potable au quartier de Brouzen 1er lot : Station de relevage. Génie civil

Date

05-12-1960

Cote

4W337

58

Travaux de réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées et d'eau potable sur les routes nationales RN 110-106-107 Bis

Date

30-04-1960

Cote

4W350

59

Projet d'assainissement du quai Ferréol et de la rue des Prés Rasclaux

Date

30-04-1960

Cote

4W351

60

Projet d'assainissement du quartier de Tamaris

Date

25-01-1960

Cote

4W347

61

Travaux de réseaux d'eaux pluviales, eaux usées et eau potable sur les RN 110-106-107 Bis

Date

30-04-1960

Cote

4W336

62

Projet d'assainissement de la Prairie, quartier du vieux chemin d'Anduze

Date

31-08-1960

Cote

4W336

63

Assainissement du quartier du Tempéras, rues du Tempéras, de Cambis et de Suffren

Date

30-06-1961

Cote

4W351

64

Additif du projet général d'assainissement rive droite du Gardon. Collecteur du ruisseau de la Gardette

Date

25-10-1961

Cote

4W348

65

Assainissement du quartier d'Alsace - RN 106. Dossier annexe au traité de gré à gré CGEE

Date

29-03-1961

Cote

4W348

66

Assainissement de la rive droite du Gardon et travaux de réseau d'eau potable au quartier de Brouzen

Date

25-10-1961

Cote

4W350

67

Assainissement de la Z.I. de Bruèges : Collecteur du chemin de Bruèges

Date

10-05-1962

Cote

4W337

68

Projet d'assainissement 3ème tranche

Date

10-09-1962

Cote

4W350

69

Projet d'assainissement 2ème tranche

Date

01-03-1962

Cote

4W349

70

Projet d'assainissement 3ème tranche

Date

10-10-1962

Cote

4W348

71

Assainissement rue Pressencé, rue docteur Mercier, rue Veigalier, Prés Rasclaux, collecteur du Tempéras

Date

24-12-1964

Cote

4W334

72

Projet d'assainissement quartier de Rochebelle, rue Baudelaire, route d'Uzès

Date

22-09-1965,02-10-1965

Cote

4W355

73

Projet d'alimentation en eau potable du quartier de Saint-Germain de Montaigu

Date

20-10-1965+03-05-1967

Cote

4W356

74

Projet d'assainissement rue Veigalier, avenue de Madrid, Notre-Dame, CR N° 70, Pressensé, Basse-Prairie ,collecteur Larnac, chemin du Viget, vieux chemin d'Anduze

Date

15-06-1965

Cote

4W355

75

La Tour : Plans cadastraux

Date

1966-1971

Cote

4W343

76

Projet d'assainissement du quartier de Tamaris

Date

1966-1969

Cote

4W335

77

Projet d'assainissement rue du Canal quartier d'Alsace

Date

24-03-1966

Cote

4W355

78

Assainissement de la rue Ernest Renan

Date

29-11-1966

Cote

4W351

79

Projet d'assainissement du chemin du Viget entre la rue Pierre Coiras et l'impasse Bel Air

Date

14-06-1966

Cote

4W355

80

Assainissement des Prés Rasclaux et quartier de Clavières

Date

17 mai 1967

Cote

4W356