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1

Documents préparatoires à la fusion : extension de l'Agglo (2012), approbation des statuts d'Alès Agglomération (2013), statuts des organismes (2010-2012)

Date

2010-2013

Cote

8W86

2

Dossier Bureau de Communauté 2016

Date

vendredi 09 novembre 2012

Cote

8W86

3

Séminaire des Elus Alès Agglo 2013

Date

jeudi 14 mars 2013

Cote

8W88

4

Dossiers Bureau de Communauté 2013

Date

Entre le 11 avril 2013 et le 12 décembre 2013

Cote

8W79

5

Dossier Conseil de Communauté 2013

Date

jeudi 27 juin 2013

Cote

8W90

6

1-3) Dossiers Conseil de Communauté 2013

Date

Entre le 26 septembre 2013 et le 12 décembre 2013

Cote

8W91

7

1-2) Dossiers Conseil de Communauté 2014

Date

Entre le 20 janvier 2014 et le 06 février 2014

Cote

8W93

8

Dossiers Bureau de Communauté 2014

Date

Entre le 06 février 2014 et le 26 juin 2014

Cote

8W80

9

Dossiers Conseil de Communauté 2014 (installation)

Date

Entre le 17 avril 2014 et le 24 avril 2014

Cote

8W94

10

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 26 juin 2014

Cote

8W95

11

Dossiers Bureau de Communauté 2014

Date

Entre le 25 septembre 2014 et le 11 décembre 2014

Cote

8W81

12

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 25 septembre 2014

Cote

8W96

13

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 11 décembre 2014

Cote

8W97

14

Dossiers Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 21 janvier 2015 et le 18 juin 2015

Cote

8W82

15

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015

Cote

8W98

16

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 02 avril 2015

Cote

8W99

17

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 18 juin 2015

Cote

8W100

18

Dossiers Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 09 octobre 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W83

19

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

vendredi 09 octobre 2015

Cote

8W101

20

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 17 décembre 2015

Cote

8W102