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Résultats de la recherche

1

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

19-02-1986

Cote

4W892

2

Conventions de prestation de service

Date

1971-1995

Cote

4W892

3

Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70

4

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460

5

Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL, pour construction mur de soutènement avenue de Croupillac

Date

vendredi 11 juin 1982

Cote

5W460

6

Conventions J.C. Decaux pour abris bus. Factures déplacement mobilier urbain (1983-1984)

Date

mercredi 05 septembre 1979

Cote

5W460

7

Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue

Date

vendredi 16 juillet 1982

Cote

5W460

8

Conventions Gérard TATAY tripier pour installation chambre de congélation à l'abattoir

Date

mardi 23 décembre 1980

Cote

5W460

9

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

lundi 24 novembre 1986

Cote

5W463

10

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Date

30686

Cote

5W463

11

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

jeudi 26 avril 1984

Cote

5W463

12

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

jeudi 21 mars 1985

Cote

5W463

13

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Date

jeudi 11 juillet 1985

Cote

5W463

14

Conventions avec le C.E.T.E. pour l'étude du plan de circulation

Date

mardi 27 août 1974

Cote

5W463

15

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons

Date

mardi 27 novembre 1984

Cote

5W463

16

Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour la participation aux travaux de réseaux lors de la construction de 23 villas groupées dites le Clos Saint-Etienne

Date

mardi 21 avril 1987

Cote

5W463

17

Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Mas des Pins, quartier Tourtugue Nord . Avenant n° 1 du 20/06/1984

Date

lundi 24 octobre 1983

Cote

5W463

18

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472

19

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

lundi 15 mars 1993

Cote

5W472

20

Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement de surface et au parking de la Maréchale

Date

Février 1983

Cote

5W472