Conventions - Recherche

1
Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien (G.I.P.) pour la fabrication et la livraison de repas

Date

2003-2004

Cote

6W569
- Contexte : Index W
- Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin...
2
Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Date

2003

Cote

6W578
- Contexte : Index W
- Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
3
Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel KLOPFER

Date

jeudi 18 avril 2002

Cote

5W972
- Contexte : Index W
- Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel...
4
Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Date

mercredi 16 janvier 2002

Cote

5W972
- Contexte : Index W
- Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
5
Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Date

1998-2001

Cote

6W579
- Contexte : Index W
- Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
6
Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70
- Contexte : Index W
- Conventions avec les infirmiers libéraux
7
Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

Date

vendredi 02 juillet 1999

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet...
8
Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Date

vendredi 15 janvier 1999

Cote

5W972
- Contexte : Index W
- Arrêté convention association AREAT animation globale...
9
Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Date

lundi 04 janvier 1999

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
10
Convention entre l'association de gestion du Cratère - Théâtre et la ville d'Alès (24/11/1993) - Evolution du budget depuis la création du Cratère (1991 - 1998) - Subvention (1991 - 1996) - Organigramme (01/11/1997)

Date

1991 - 1998

Cote

5W518
- Contexte : Index W
- Convention entre l'association de gestion du Cratère...
11
Arrêté convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités

Date

lundi 23 novembre 1998

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Arrêté convention avec l'association pour le développement...
12
Convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités

Date

vendredi 07 août 1998

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Convention avec l'association pour le développement...
13
Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise aux normes de sécurité handicapés de la Cité administrative

Date

1996

Cote

7W367
- Contexte : Index W
- Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de...
14
Projet de convention concernant les gymnases de la Cité Scolaire

Date

1995 - 1996

Cote

5W519
- Contexte : Index W
- Projet de convention concernant les gymnases de la...
15
Conventions avec l'O.M.S.

Date

jeudi 26 septembre 1996

Cote

5W519
- Contexte : Index W
- Conventions avec l'O.M.S.
16
Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant la prise en charge financière des travaux de mise à niveau du terrain après l'échange de terrain situé square des Prés Rasclaux

Date

22 mars 1996

Cote

7W367
- Contexte : Index W
- Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant...
17
Conventions de prestation de service

Date

1971-1995

Cote

4W892
- Contexte : Index W
- Conventions de prestation de service
18
Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460
- Contexte : Index W
- Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
19
Convention entre la Ville d'Alès et la ST2A pour l'exploitation des transports urbains

Date

1er juillet 1993

Cote

7W367
- Contexte : Index W
- Convention entre la Ville d'Alès et la ST2A pour l'exploitation...
20
Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques de rues

Date

lundi 07 juin 1993

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques...
21
Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

lundi 15 mars 1993

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
22
Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
23
Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas pour l'évacuation d'eaux usées

Date

mardi 20 décembre 1988

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas...
24
Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W483
- Contexte : Index W
- Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
25
Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour la participation aux travaux de réseaux lors de la construction de 23 villas groupées dites le Clos Saint-Etienne

Date

mardi 21 avril 1987

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour...
26
Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

19-02-1986

Cote

4W892
- Contexte : Index W
- Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet,...
27
Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

lundi 24 novembre 1986

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
28
Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique des objets encombrants (campagne Alès ville propre)

Date

juin 1986

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique...
29
Convention entre la S.N.C.F. et le Département du Gard concernant les charges afférentes au mur de l'avenue d'Alsace

Date

1985

Cote

7W367
- Contexte : Index W
- Convention entre la S.N.C.F. et le Département du Gard...
30
Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Date

jeudi 11 juillet 1985

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
31
Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

jeudi 21 mars 1985

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès...
32
Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons

Date

mardi 27 novembre 1984

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
33
Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

jeudi 26 avril 1984

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la SOPARK pour la mise en service...
34
Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées

Date

jeudi 1er mars 1984

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues...
35
Convention entre la Ville d'Alès et le Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) pour la mise à disposition de locaux à l'usage du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) + avenant passé entre la Ville d'Alès et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) le 05/11/1993

Date

1er décembre 1983

Cote

7W367
- Contexte : Index W
- Convention entre la Ville d'Alès et le Bureau d'Aide...
36
Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Mas des Pins, quartier Tourtugue Nord . Avenant n° 1 du 20/06/1984

Date

lundi 24 octobre 1983

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la...
37
Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement de surface et au parking de la Maréchale

Date

Février 1983

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement...
38
Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue

Date

vendredi 16 juillet 1982

Cote

5W460
- Contexte : Index W
- Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers...
39
Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL, pour construction mur de soutènement avenue de Croupillac

Date

vendredi 11 juin 1982

Cote

5W460
- Contexte : Index W
- Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL,...
40
Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX et Mme LEIDER Aline pour la réalisation du lotissement " le Clos Saint-Etienne "

Date

mardi 10 mars 1981

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX...

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Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien (G.I.P.) pour la fabrication et la livraison de repas

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Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

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Conventions avec les infirmiers libéraux

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Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

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Projet de convention concernant les gymnases de la Cité Scolaire

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Conventions avec l'O.M.S.

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Contexte : Index W

Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant la prise en charge financière des travaux de mise à niveau du terrain après l'échange de terrain situé square des Prés Rasclaux

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Conventions de prestation de service

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Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

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Contexte : Index W

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Contexte : Index W

Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques de rues

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