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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien (G.I.P.) pour la fabrication et la livraison de repas
Cote
6W569
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin...
2

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
Cote
6W578
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
3

Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel KLOPFER
Cote
5W972
 Date
jeudi 18 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel...
4

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)
Cote
5W972
 Date
mercredi 16 janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
5

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)
Cote
6W579
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
6

Conventions avec les infirmiers libéraux
Cote
5W70
 Date
1982-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec les infirmiers libéraux
7

Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION
Cote
5W971
 Date
vendredi 02 juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet...
8

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage
Cote
5W972
 Date
vendredi 15 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention association AREAT animation globale...
9

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye
Cote
5W971
 Date
lundi 04 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
10

Convention entre l'association de gestion du Cratère - Théâtre et la ville d'Alès (24/11/1993) - Evolution du budget depuis la création du Cratère (1991 - 1998) - Subvention (1991 - 1996) - Organigramme (01/11/1997)
Cote
5W518
 Date
1991 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre l'association de gestion du Cratère...
11

Arrêté convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités
Cote
5W971
 Date
lundi 23 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention avec l'association pour le développement...
12

Convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités
Cote
5W971
 Date
vendredi 07 août 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec l'association pour le développement...
13

Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise aux normes de sécurité handicapés de la Cité administrative
Cote
7W367
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de...
14

Projet de convention concernant les gymnases de la Cité Scolaire
Cote
5W519
 Date
1995 - 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de convention concernant les gymnases de la...
15

Conventions avec l'O.M.S.
Cote
5W519
 Date
jeudi 26 septembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec l'O.M.S.
16

Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant la prise en charge financière des travaux de mise à niveau du terrain après l'échange de terrain situé square des Prés Rasclaux
Cote
7W367
 Date
22 mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant...
17

Conventions de prestation de service
Cote
4W892
 Date
1971-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions de prestation de service
18

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations
Cote
5W460
 Date
1985-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
19

Convention entre la Ville d'Alès et la ST2A pour l'exploitation des transports urbains
Cote
7W367
 Date
1er juillet 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre la Ville d'Alès et la ST2A pour l'exploitation...
20

Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques de rues
Cote
5W472
 Date
lundi 07 juin 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques...