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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conventions de prestation de service
Cote
4W892
 Date
1971-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions de prestation de service
2

Conventions avec le C.E.T.E. pour l'étude du plan de circulation
Cote
5W463
 Date
mardi 27 août 1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec le C.E.T.E. pour l'étude du plan de...
3

Conventions J.C. Decaux pour abris bus. Factures déplacement mobilier urbain (1983-1984)
Cote
5W460
 Date
mercredi 05 septembre 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions J.C. Decaux pour abris bus. Factures déplacement...
4

Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S. pour la construction d'un lotissement au Rieu Nord
Cote
5W472
 Date
20/11/1980, 27/07/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S....
5

Conventions Gérard TATAY tripier pour installation chambre de congélation à l'abattoir
Cote
5W460
 Date
mardi 23 décembre 1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions Gérard TATAY tripier pour installation...
6

Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX et Mme LEIDER Aline pour la réalisation du lotissement " le Clos Saint-Etienne "
Cote
5W472
 Date
mardi 10 mars 1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX...
7

Conventions avec les infirmiers libéraux
Cote
5W70
 Date
1982-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec les infirmiers libéraux
8

Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL, pour construction mur de soutènement avenue de Croupillac
Cote
5W460
 Date
vendredi 11 juin 1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL,...
9

Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue
Cote
5W460
 Date
vendredi 16 juillet 1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers...
10

Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement de surface et au parking de la Maréchale
Cote
5W472
 Date
Février 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement...
11

Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Mas des Pins, quartier Tourtugue Nord . Avenant n° 1 du 20/06/1984
Cote
5W463
 Date
lundi 24 octobre 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la...
12

Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées
Cote
5W472
 Date
jeudi 1er mars 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues...
13

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants
Cote
5W463
 Date
jeudi 26 avril 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la SOPARK pour la mise en service...
14

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons
Cote
5W463
 Date
mardi 27 novembre 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
15

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations
Cote
5W460
 Date
1985-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
16

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles
Cote
5W463
 Date
jeudi 21 mars 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès...
17

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest
Cote
5W463
 Date
jeudi 11 juillet 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
18

Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique des objets encombrants (campagne Alès ville propre)
Cote
5W472
 Date
juin 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique...
19

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes
Cote
5W463
 Date
lundi 24 novembre 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
20

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès
Cote
4W892
 Date
19-02-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet,...