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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)
Cote
6W579
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
2

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
Cote
6W578
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
3

Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien (G.I.P.) pour la fabrication et la livraison de repas
Cote
6W569
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin...
4

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)
Cote
5W972
 Date
mercredi 16 janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
5

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier
Cote
5W972
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti...
6

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage
Cote
5W972
 Date
vendredi 15 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention association AREAT animation globale...
7

Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel KLOPFER
Cote
5W972
 Date
jeudi 18 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel...
8

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès
Cote
5W971
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier...
9

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye
Cote
5W971
 Date
lundi 04 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
10

Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION
Cote
5W971
 Date
vendredi 02 juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet...
11

Arrêté convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités
Cote
5W971
 Date
lundi 23 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention avec l'association pour le développement...
12

Convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités
Cote
5W971
 Date
vendredi 07 août 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec l'association pour le développement...
13

Conventions avec l'O.M.S.
Cote
5W519
 Date
jeudi 26 septembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec l'O.M.S.
14

Projet de convention concernant les gymnases de la Cité Scolaire
Cote
5W519
 Date
1995 - 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de convention concernant les gymnases de la...
15

Convention entre l'association de gestion du Cratère - Théâtre et la ville d'Alès (24/11/1993) - Evolution du budget depuis la création du Cratère (1991 - 1998) - Subvention (1991 - 1996) - Organigramme (01/11/1997)
Cote
5W518
 Date
1991 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre l'association de gestion du Cratère...
16

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville
Cote
5W483
 Date
vendredi 09 octobre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
17

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route
Cote
5W472
 Date
26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
18

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères
Cote
5W472
 Date
lundi 15 mars 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
19

Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement de surface et au parking de la Maréchale
Cote
5W472
 Date
Février 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement...
20

Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées
Cote
5W472
 Date
jeudi 1er mars 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues...