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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route
Cote
5W472
 Date
26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
2

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations
Cote
5W460
 Date
1985-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
3

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes
Cote
5W463
 Date
lundi 24 novembre 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
4

Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant la prise en charge financière des travaux de mise à niveau du terrain après l'échange de terrain situé square des Prés Rasclaux
Cote
7W367
 Date
22 mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant...
5

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)
Cote
5W972
 Date
mercredi 16 janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
6

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier
Cote
5W972
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti...
7

Conventions avec l'O.M.S.
Cote
5W519
 Date
jeudi 26 septembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec l'O.M.S.
8

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères
Cote
5W472
 Date
lundi 15 mars 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
9

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès
Cote
5W971
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier...
10

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage
Cote
5W972
 Date
vendredi 15 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté convention association AREAT animation globale...
11

Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise aux normes de sécurité handicapés de la Cité administrative
Cote
7W367
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de...
12

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
Cote
6W578
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
13

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)
Cote
6W579
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
14

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises
Cote
5W463
 Date
30686
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs...
15

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville
Cote
5W483
 Date
vendredi 09 octobre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
16

Conventions avec les infirmiers libéraux
Cote
5W70
 Date
1982-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec les infirmiers libéraux
17

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès
Cote
4W892
 Date
19-02-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet,...
18

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye
Cote
5W971
 Date
lundi 04 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
19

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants
Cote
5W463
 Date
jeudi 26 avril 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la SOPARK pour la mise en service...
20

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles
Cote
5W463
 Date
jeudi 21 mars 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès...