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29 résultats

Résultats de la recherche

1

Prud'hommes : Elections : Résultats

Date

25 novembre 1945, 14 novembre 1948

Cote

2W416

2

Prud'hommes : Elections : Affiche, cartes retournées, Procès verbaux, Résultats

Date

8 novembre 1953, 14 novembe 1954, 10 novembre 1957

Cote

2W417

3

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès

Date

1987

Cote

1W651

4

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

5

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

Date

09 décembre 1987

Cote

1W651

6

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

7

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

8

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

9

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

10

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

11

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

12

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W198

13

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

14

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

Date

09-12-1992

Cote

4W198

15

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

16

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

17

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

18

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

Date

10/12/1997

Cote

5W8

19

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Date

10/12/1997

Cote

5W7

20

Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

11/12/1997

Cote

5W8