Communauté de Communes

1
Création d'une Communauté de Communes : Compétences des commissions, coût du transfert de compétences, projet de statuts, Compte-rendu Comité des Maires

Date

1992

Cote

5W888
- Contexte : Index W
- Création d'une Communauté de Communes : Compétences...
2
Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du Conseil de Communauté

Date

17-02-1992 24-02-1992 05-03-1992

Cote

4W753
- Contexte : Index W
- Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du...
3
Association Intercommunale pour le Développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.) : Réunions Comité des Maires

Date

06-11,21-11,04-12-1991 03-02-1992

Cote

4W753
- Contexte : Index W
- Association Intercommunale pour le Développement de...
4
Compte-rendu réunion du Bureau de Communauté

Date

14-09-1995 au 22-12-1998

Cote

4W651
- Contexte : Index W
- Compte-rendu réunion du Bureau de Communauté
5
Compte-rendu réunion du Conseil de Communauté

Date

17-07-1995 au 14-12-1999

Cote

4W650
- Contexte : Index W
- Compte-rendu réunion du Conseil de Communauté
6
Communauté des Communes du Grand Alès : Définition d'un point O pour l'assainissement du Grand Alès

Date

1996

Cote

4W382
- Contexte : Index W
- Communauté des Communes du Grand Alès : Définition...
7
Passerelles - Bimestriel de la Communauté de Communes du Grand Alès N°1

Date

Mars 1998

Cote

4W224
- Contexte : Index W
- Passerelles - Bimestriel de la Communauté de Communes...
8
" L'évènement du Grand Alès " : Le Journal d'Information de la Communauté des Communes

Date

1999

Cote

4W133
- Contexte : Index W
- " L'évènement du Grand Alès " : Le Journal d'Information...
9
Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes à l'ancienne école du Rieu

Date

1995-1996

Cote

3W976
- Contexte : Index W
- Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Association Intercommunale pour le Développement de la Région d'Alès (A.I.D.R.). Création de la Communauté du Grand Alès

Date

1991-1993

Cote

3W866
- Contexte : Index W
- Association Intercommunale pour le Développement de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
11
Guide Chrétien du Grand Alès

Date

Vers 1996

Cote

1W882
- Contexte : Index W
- Guide Chrétien du Grand Alès
12
Communauté du Grand Alès : Compte Rendu des réunions du Conseil de Communauté et de la Commission du développement économique emploi tourisme

Date

Juin1993 - Février 1994

Cote

1W672
- Contexte : Index W
- Communauté du Grand Alès : Compte Rendu des réunions...
13
La création d'Alès Agglomération

Date

10/11/2012

Cote

REV 13
- Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012
- La création d'Alès Agglomération
14
Rapport relatif à l'élaboration d'une stratégie pour la création d'un district. Statuts

Date

1990

Cote

1W672
- Contexte : Index W
- Rapport relatif à l'élaboration d'une stratégie pour...

Résultats de la recherche

Création d'une Communauté de Communes : Compétences des commissions, coût du transfert de compétences, projet de statuts, Compte-rendu Comité des Maires

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté du Grand Alès en Cévennes : Réunions du Conseil de Communauté

Date

Cote

Contexte : Index W

Association Intercommunale pour le Développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.) : Réunions Comité des Maires

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu réunion du Bureau de Communauté

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu réunion du Conseil de Communauté

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté des Communes du Grand Alès : Définition d'un point O pour l'assainissement du Grand Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Passerelles - Bimestriel de la Communauté de Communes du Grand Alès N°1

Date

Cote

Contexte : Index W

" L'évènement du Grand Alès " : Le Journal d'Information de la Communauté des Communes

Date

Cote

Contexte : Index W

Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes à l'ancienne école du Rieu

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Association Intercommunale pour le Développement de la Région d'Alès (A.I.D.R.). Création de la Communauté du Grand Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Guide Chrétien du Grand Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté du Grand Alès : Compte Rendu des réunions du Conseil de Communauté et de la Commission du développement économique emploi tourisme

Date

Cote

Contexte : Index W

La création d'Alès Agglomération

Date

Cote

Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012

Rapport relatif à l'élaboration d'une stratégie pour la création d'un district. Statuts

Date

Cote

Contexte : Index W