Communauté d'Agglo

1
Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749
- Contexte : Index W
- Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
2
Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 07 octobre 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
3
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
4
Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
7
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
8
Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
9
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
10
Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
11
S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
12
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W764
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14
A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
15
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mardi 09 mars 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
17
Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812
- Contexte : Index W
- Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
18
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Mars 2004

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
19
Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
20
Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
21
Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
22
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 06 octobre 2005

Cote

6W761
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
23
Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
24
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
25
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
26
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
27
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

Date

21/05/2005

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
28
Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Assainissement collectif : Consultations relatives...
29
Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799
- Contexte : Index W
- Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
30
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
31
C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830
- Contexte : Index W
- C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
32
Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
33
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
34
Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
35
Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Projets association ARIANE / INTERFACES
36
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
37
SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796
- Contexte : Index W
- SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
38
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
39
Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
40
Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....

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Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

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Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

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Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

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Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

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Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

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Contexte : Index W

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

Cote