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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations
Cote
2W131
 Date
6 décembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
2

Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions
Cote
2W597
 Date
1975 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Paritaire Communale : procès verbaux de...
3

Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle
Cote
2W597
 Date
1971 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs,...
4

Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal
Cote
3W166
 Date
18 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire, catégories A,...
5

Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C
Cote
3W166
 Date
10 juillet 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Commission Administrative Paritaire,...
6

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal
Cote
3W231
 Date
21 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...
7

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux
Cote
3W231
 Date
15 juin 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal,...
8

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal
Cote
3W231
 Date
16 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal
9

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal
Cote
3W231
 Date
06 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...
10

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal
Cote
3W231
 Date
15 décembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal
11

Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal
Cote
3W231
 Date
18 juillet 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire : Catégories B...
12

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
21 juin 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
13

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
20 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
14

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
13 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
15

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
29 mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
16

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
13 septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
17

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
15 juin 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
18

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
12 mai 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
19

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux
Cote
5W886 (5)
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P.,...
20

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats
Cote
6W212
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P.,...
21

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Mairie d'Alès. C.C.A.S. d'Alès
Cote
6W686 bis
 Date
mercredi 31 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
22

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »
Cote
6W686 bis
 Date
09/04, 10/04, 09/07/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des...
23

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu
Cote
6W686 bis
 Date
jeudi 19 décembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
24

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.
Cote
6W686 bis
 Date
mercredi 31 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
25

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu
Cote
6W686 bis
 Date
vendredi 26 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu
26

Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires (postérieur à 1982)
Cote
6W686 bis
 Date
s.d.
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires...
27

Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations
Cote
6W686 bis
 Date
mardi 18 décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation,...
28

Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu
Cote
6W701
 Date
jeudi 25 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu
29

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation
Cote
6W701
 Date
jeudi 29 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation
30

Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu
Cote
6W701
 Date
jeudi 18 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu
31

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire
Cote
6W701
 Date
vendredi 20 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident...
32

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu
Cote
6W701
 Date
jeudi 24 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
33

Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.
Cote
6W701
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.
34

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
35

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
36

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W996
 Date
mardi 23 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
37

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003
Cote
6W996
 Date
lundi 10 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
38

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
39

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
mercredi 10 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
40

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
41

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 27 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
42

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 décembre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
43

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W997
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
44

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
45

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008
Cote
6W997
 Date
jeudi 09 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
46

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
Cote
6W997
 Date
mercredi 26 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
47

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 16 décembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
48

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 21 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
49

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)
Cote
6W998
 Date
lundi 12 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
50

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)
Cote
6W998
 Date
vendredi 03 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
51

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
lundi 27 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
52

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
mercredi 28 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
53

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 07 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
54

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 23 septembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
55

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 16 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
56

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)
Cote
6W998
 Date
samedi 17 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
57

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : compte rendu
Cote
7W430
 Date
31 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
58

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : - Missions d'inspection (03/05, 14/06, 28/07/2005) - L'évaluation des risques professionnels : fiches réactualisées pour les bâtiments communaux (2004) ; phase 3 : autres pôles (2005) - Accidents du travail (2005) - Infosécurité n° 10 et 11 (octobre, décembre 2005)
Cote
7W430
 Date
6 octobre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...