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1

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

Date

jeudi 09 novembre 2006

Cote

6W997

2

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997

3

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

4

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

Date

samedi 17 juin 2006

Cote

6W998

5

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

6

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 16 février 2006

Cote

6W998

7

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

8

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

9

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998

10

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : - Missions d'inspection (03/05, 14/06, 28/07/2005) - L'évaluation des risques professionnels : fiches réactualisées pour les bâtiments communaux (2004) ; phase 3 : autres pôles (2005) - Accidents du travail (2005) - Infosécurité n° 10 et 11 (octobre, décembre 2005)

Date

6 octobre 2005

Cote

7W430

11

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998

12

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998

13

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 07 avril 2005

Cote

6W998

14

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : compte rendu

Date

31 mars 2005

Cote

7W430

15

Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.

Date

2003-2004

Cote

6W701

16

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998

17

Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu

Date

jeudi 25 novembre 2004

Cote

6W701

18

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

19

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 23 septembre 2004

Cote

6W998

20

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

21

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation

Date

jeudi 29 avril 2004

Cote

6W701

22

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998

23

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Mairie d'Alès. C.C.A.S. d'Alès

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

24

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

25

Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 18 décembre 2003

Cote

6W701

26

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

27

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997

28

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W701

29

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 24 avril 2003

Cote

6W701

30

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 avril 2003

Cote

6W997

31

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

Date

mercredi 26 février 2003

Cote

6W997

32

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 19 décembre 2002

Cote

6W686 bis

33

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

6W686 bis

34

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

Date

09/04, 10/04, 09/07/2002

Cote

6W686 bis

35

Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

6W686 bis

36

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W212

37

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)

38

Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal

Date

18 décembre 1992

Cote

3W166

39

Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C

Date

10 juillet 1992

Cote

3W166

40

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 septembre 1990

Cote

3W232

41

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232

42

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232

43

Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

Date

1975 - 1989

Cote

2W597

44

Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle

Date

1971 - 1989

Cote

2W597

45

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

Date

21 décembre 1989

Cote

3W231

46

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232

47

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

16 décembre 1989

Cote

3W231

48

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232

49

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

Date

06 novembre 1989

Cote

3W231

50

Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal

Date

18 juillet 1989

Cote

3W231

51

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

Date

15 juin 1989

Cote

3W231

52

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

15 juin 1989

Cote

3W232

53

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

12 mai 1989

Cote

3W232

54

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997

55

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

56

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

15 décembre 1986

Cote

3W231

57

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131

58

Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires (postérieur à 1982)

Date

s.d.

Cote

6W686 bis