58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131

Résultat n°2

Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle

Date

1971 - 1989

Cote

2W597

Résultat n°3

Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

Date

1975 - 1989

Cote

2W597

Résultat n°4

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

15 décembre 1986

Cote

3W231

Résultat n°5

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

Résultat n°6

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997

Résultat n°7

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

12 mai 1989

Cote

3W232

Résultat n°8

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

Date

15 juin 1989

Cote

3W231

Résultat n°9

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

15 juin 1989

Cote

3W232

Résultat n°10

Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal

Date

18 juillet 1989

Cote

3W231

Résultat n°11

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

Date

06 novembre 1989

Cote

3W231

Résultat n°12

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232

Résultat n°13

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

16 décembre 1989

Cote

3W231

Résultat n°14

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232

Résultat n°15

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

Date

21 décembre 1989

Cote

3W231

Résultat n°16

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232

Résultat n°17

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232

Résultat n°18

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 septembre 1990

Cote

3W232

Résultat n°19

Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C

Date

10 juillet 1992

Cote

3W166

Résultat n°20

Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal

Date

18 décembre 1992

Cote

3W166