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1

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

2

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

3

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

4

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131

5

Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

Date

1975 - 1989

Cote

2W597

6

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Mairie d'Alès. C.C.A.S. d'Alès

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

7

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

8

Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal

Date

18 décembre 1992

Cote

3W166

9

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

Date

09/04, 10/04, 09/07/2002

Cote

6W686 bis

10

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997

11

Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu

Date

jeudi 25 novembre 2004

Cote

6W701

12

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

13

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232

14

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 19 décembre 2002

Cote

6W686 bis

15

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998

16

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998

17

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998

18

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

Date

21 décembre 1989

Cote

3W231

19

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

20

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232

21

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232

22

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation

Date

jeudi 29 avril 2004

Cote

6W701

23

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

24

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

25

Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 18 décembre 2003

Cote

6W701

26

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

6W686 bis

27

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

Date

15 juin 1989

Cote

3W231

28

Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires (postérieur à 1982)

Date

s.d.

Cote

6W686 bis

29

Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

6W686 bis

30

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997

31

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W701

32

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998

33

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998

34

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232

35

Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C

Date

10 juillet 1992

Cote

3W166

36

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

16 décembre 1989

Cote

3W231

37

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 24 avril 2003

Cote

6W701

38

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 septembre 1990

Cote

3W232

39

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

Date

06 novembre 1989

Cote

3W231

40

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

15 juin 1989

Cote

3W232