Commissions paritaires

1
Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131
- Contexte : Index W
- Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
2
Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle

Date

1971 - 1989

Cote

2W597
- Contexte : Index W
- Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs,...
3
Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

Date

1975 - 1989

Cote

2W597
- Contexte : Index W
- Commission Paritaire Communale : procès verbaux de...
4
Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

15 décembre 1986

Cote

3W231
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire : Procès verbal
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
6
C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
7
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

12 mai 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
8
Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

Date

15 juin 1989

Cote

3W231
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire : Procès verbal,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

15 juin 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal

Date

18 juillet 1989

Cote

3W231
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire : Catégories B...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
11
Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

Date

06 novembre 1989

Cote

3W231
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
12
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

16 décembre 1989

Cote

3W231
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire : Procès verbal
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
14
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
15
Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

Date

21 décembre 1989

Cote

3W231
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
17
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 septembre 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C

Date

10 juillet 1992

Cote

3W166
- Contexte : Index W
- Réunions de la Commission Administrative Paritaire,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal

Date

18 décembre 1992

Cote

3W166
- Contexte : Index W
- Commission Administrative Paritaire, catégories A,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
21
Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W212
- Contexte : Index W
- Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P.,...
22
Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)
- Contexte : Index W
- Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P.,...
23
Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation,...
24
Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

Date

09/04, 10/04, 09/07/2002

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des...
25
Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu
26
Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 19 décembre 2002

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
27
Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.

Date

2003-2004

Cote

6W701
- Contexte : Index W
- Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.
28
C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

Date

mercredi 26 février 2003

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
29
C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 avril 2003

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
30
Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 24 avril 2003

Cote

6W701
- Contexte : Index W
- Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
31
Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W701
- Contexte : Index W
- Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident...
32
C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
33
C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
34
Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 18 décembre 2003

Cote

6W701
- Contexte : Index W
- Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu
35
Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Mairie d'Alès. C.C.A.S. d'Alès

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
36
Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
37
C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
38
Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation

Date

jeudi 29 avril 2004

Cote

6W701
- Contexte : Index W
- Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation
39
C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
40
C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 23 septembre 2004

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
41
C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
42
Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu

Date

jeudi 25 novembre 2004

Cote

6W701
- Contexte : Index W
- Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu
43
C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
44
Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : compte rendu

Date

31 mars 2005

Cote

7W430
- Contexte : Index W
- Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
45
C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 07 avril 2005

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
46
C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
47
C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
48
Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : - Missions d'inspection (03/05, 14/06, 28/07/2005) - L'évaluation des risques professionnels : fiches réactualisées pour les bâtiments communaux (2004) ; phase 3 : autres pôles (2005) - Accidents du travail (2005) - Infosécurité n° 10 et 11 (octobre, décembre 2005)

Date

6 octobre 2005

Cote

7W430
- Contexte : Index W
- Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
49
C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
50
C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
51
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
52
C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 16 février 2006

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
53
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
54
C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

Date

samedi 17 juin 2006

Cote

6W998
- Contexte : Index W
- C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
55
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
56
C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
57
Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

Date

jeudi 09 novembre 2006

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
58
Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires (postérieur à 1982)

Date

s.d.

Cote

6W686 bis
- Contexte : Index W
- Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires...

Résultats de la recherche

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

Cote

Contexte : Index W