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  1. Résultat n°1

    Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

    Date

    6 décembre 1962

    Cote

    2W131

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
  2. Résultat n°2

    Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle

    Date

    1971 - 1989

    Cote

    2W597

    • Contexte : Index W
    • Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs,...
  3. Résultat n°3

    Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

    Date

    1975 - 1989

    Cote

    2W597

    • Contexte : Index W
    • Commission Paritaire Communale : procès verbaux de...
  4. Résultat n°4

    Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Date

    15 décembre 1986

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 10 décembre 1987

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
  6. Résultat n°6

    C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

    Date

    vendredi 16 décembre 1988

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
  7. Résultat n°7

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    12 mai 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  8. Résultat n°8

    Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

    Date

    15 juin 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    15 juin 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal

    Date

    18 juillet 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Catégories B...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  11. Résultat n°11

    Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

    Date

    06 novembre 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  12. Résultat n°12

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 novembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  13. Résultat n°13

    Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Date

    16 décembre 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    20 décembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  15. Résultat n°15

    Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

    Date

    21 décembre 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    29 mars 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  17. Résultat n°17

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    21 juin 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  18. Résultat n°18

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 septembre 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C

    Date

    10 juillet 1992

    Cote

    3W166

    • Contexte : Index W
    • Réunions de la Commission Administrative Paritaire,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal

    Date

    18 décembre 1992

    Cote

    3W166

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire, catégories A,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)