Commission de sécurité

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1
Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

Date

1998

Cote

5W539
- Contexte : Index W
- Visites de la Commission Communale de Sécurité avec...
2
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

Date

10 avril 1975

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
3
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France

Date

30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
4
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police

Date

16 décembre 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
5
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"

Date

19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
6
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

Date

7 février 1974

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
7
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

2005

Cote

7W335
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
8
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

2003

Cote

7W334
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
9
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

Date

Novembre 1965 - Mars 1967

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
10
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"

Date

16 décembre 1963

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
11
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes

Date

1989

Cote

7W333
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
12
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

Date

Avril - Août 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
13
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

Date

27 mai 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
14
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation

Date

30 octobre 1972

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
15
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

Date

2006

Cote

7W336
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
16
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

Date

5 août 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
17
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

Date

1er juillet 1964

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
18
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)

Date

1987 - 1988

Cote

7W330
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
19
Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1975 - 1976

Cote

1W923
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie
20
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

Date

2 décembre 1970

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...

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Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

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Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

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Date

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Date

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Date

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Date

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

Date

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Date

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Date

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

Date

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Cote

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Date

Cote

Contexte : Index W

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Date

Cote

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

Date

Cote

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