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45 résultats

Résultats de la recherche

1

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

Date

Avril - Août 1966

Cote

1W883

2

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

Date

Janvier - Juin 2004

Cote

7W334

3

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"

Date

16 décembre 1963

Cote

1W883

4

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cirque Amar

Date

17 avril et 18 juin 1964

Cote

1W883

5

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

Date

1er juillet 1964

Cote

1W883

6

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : cinémas Le Royal, Le Capitole, Le Lux

Date

3 décembre 1964

Cote

1W883

7

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Maison d'arrêt d'Alès

Date

7 juillet 1965

Cote

1W883

8

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

Date

Novembre 1965 - Mars 1967

Cote

1W883

9

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : groupe scolaire des Prés Saint-Jean

Date

18 mai 1966

Cote

1W883

10

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

Date

5 août 1966

Cote

1W883

11

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police

Date

16 décembre 1966

Cote

1W883

12

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Ecole Notre Dame

Date

21 décembre 1966

Cote

1W883

13

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Prisunic

Date

25 mai 1967, 24 décembre 1969

Cote

1W883

14

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France

Date

30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969

Cote

1W883

15

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"

Date

19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969

Cote

1W883

16

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique de Rochebelle

Date

Mars 1968

Cote

1W883

17

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

Date

27 mai 1969

Cote

1W883

18

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Le Rex"

Date

12 novembre 1970

Cote

1W883

19

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Printemps"

Date

1er décembre 1970

Cote

1W883

20

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

Date

2 décembre 1970

Cote

1W883