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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire
Cote
5W539
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visites de la Commission Communale de Sécurité avec...
2

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"
Cote
1W883
 Date
10 avril 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
3

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France
Cote
1W883
 Date
30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
4

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police
Cote
1W883
 Date
16 décembre 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
5

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"
Cote
1W883
 Date
19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
6

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"
Cote
1W883
 Date
7 février 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
7

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois
Cote
7W335
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
8

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois
Cote
7W334
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
9

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières
Cote
1W883
 Date
Novembre 1965 - Mars 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
10

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"
Cote
1W883
 Date
16 décembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
11

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes
Cote
7W333
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
12

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral
Cote
1W883
 Date
Avril - Août 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
13

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine
Cote
1W883
 Date
27 mai 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
14

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation
Cote
1W883
 Date
30 octobre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
15

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées
Cote
7W336
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
16

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères
Cote
1W883
 Date
5 août 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
17

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier
Cote
1W883
 Date
1er juillet 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
18

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)
Cote
7W330
 Date
1987 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
19

Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie
Cote
1W923
 Date
1975 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie
20

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille
Cote
1W883
 Date
2 décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
21

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : groupe scolaire des Prés Saint-Jean
Cote
1W883
 Date
18 mai 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
22

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Maison d'arrêt d'Alès
Cote
1W883
 Date
7 juillet 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
23

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées
Cote
7W333
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
24

Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour et procès-verbal
Cote
6W820
 Date
1995-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour...
25

Commission de sécurité : Textes
Cote
6W820
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de sécurité : Textes
26

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Vox"
Cote
1W883
 Date
6 mars 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
27

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois
Cote
7W335
 Date
Juillet - Décembre 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
28

Mise en sécurité Entrepôt d'alimentation régional propriété Thérond, 9 boulevard Gambetta
Cote
1W922
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité Entrepôt d'alimentation régional propriété...
29

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Prisunic
Cote
1W883
 Date
25 mai 1967, 24 décembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
30

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées
Cote
7W334
 Date
Janvier - Juin 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
31

Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour et procès-verbal
Cote
6W821
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour...
32

Commission de sécurité. Visites de sécurité effectuées par la commission communale
Cote
4W737
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de sécurité. Visites de sécurité effectuées...
33

Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 134 - 179 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Association de l'Oeuvre de la Miséricorde : restructuration et rénovation d'un foyer d'enfants (1988) - « Assemblée de Dieu », 4 rue Jean Julien Treillis (1988) - Magasin de chaussures, rue du 19 mars 1962 (1988) - Hall d'exposition vente de meubles, 57 faubourg du Soleil (1988) - Snack bar « Le Lycéen », rue des Prés Saint-Jean (1988) - Extension foyer 3e âge, montée de Silhol (1988) - « Etam-kiosk », 6 rue Sauvages (1988) - Tabac Bertrand Christian, Clavières (1988) - Centre de formation de l'Olympique d'Alès (1988) - O.P.H.L.M. : foyer logement pour personnes âgées, quartier des Cévennes (1988 - 1989) - « Association de bienfaisance évangélique », 56 A Vieille route d'Anduze (1989) - Organisme de gestion de l'école catholique Taisson, 8 rue des frères aviateurs Chotard : aménagement d'une salle d'éducation physique (1989) - Magasin de meubles et vêtements d'enfants, 3 rue Jean Castagno (1989) - Institut le Mas Saint-Alban, lieu-dit Malaucel (1989) - Agrandissement de la clinique Mistral, 7 rue Michelet (1989) - Arènes (P.V. N° 174) (1989) - Association « Fraternité lasalienne », 2 rue Florian : aménagement d'une sortie de secours (1989) - « Les Châtaigniers », 35 rue Soubeyranne : préau et pergola (1989) - Restaurant « Via Brasil », 21 boulevard Gambetta (1989) - « Marché Commun du Textile », quai du Mas d'Hours (1989) - Bureaux Résidence Richelieu, rue Richelieu (1989)
Cote
7W332
 Date
1988 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
34

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Printemps"
Cote
1W883
 Date
1er décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
35

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Le Rex"
Cote
1W883
 Date
12 novembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
36

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cirque Amar
Cote
1W883
 Date
17 avril et 18 juin 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
37

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Ecole Notre Dame
Cote
1W883
 Date
21 décembre 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
38

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre commercial des Cévennes
Cote
1W883
 Date
23 décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
39

Mise en sécurité de la Caisse d'Epargne d'Alès, 1 rue Rollin
Cote
1W923
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité de la Caisse d'Epargne d'Alès, 1 rue...
40

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique de Rochebelle
Cote
1W883
 Date
Mars 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...