Commission de sécurité

1
Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

Date

1998

Cote

5W539
- Contexte : Index W
- Visites de la Commission Communale de Sécurité avec...
2
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

Date

10 avril 1975

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
3
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France

Date

30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
4
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police

Date

16 décembre 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
5
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"

Date

19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
6
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

Date

7 février 1974

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
7
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

2005

Cote

7W335
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
8
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

2003

Cote

7W334
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
9
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

Date

Novembre 1965 - Mars 1967

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
10
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"

Date

16 décembre 1963

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
11
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes

Date

1989

Cote

7W333
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
12
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

Date

Avril - Août 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
13
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

Date

27 mai 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
14
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation

Date

30 octobre 1972

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
15
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

Date

2006

Cote

7W336
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
16
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

Date

5 août 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
17
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

Date

1er juillet 1964

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
18
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)

Date

1987 - 1988

Cote

7W330
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
19
Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1975 - 1976

Cote

1W923
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie
20
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

Date

2 décembre 1970

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
21
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : groupe scolaire des Prés Saint-Jean

Date

18 mai 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
22
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Maison d'arrêt d'Alès

Date

7 juillet 1965

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
23
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

Date

1994

Cote

7W333
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
24
Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour et procès-verbal

Date

1995-2002

Cote

6W820
- Contexte : Index W
- Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour...
25
Commission de sécurité : Textes

Date

1992-1995

Cote

6W820
- Contexte : Index W
- Commission de sécurité : Textes
26
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Vox"

Date

6 mars 1973

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
27
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

Date

Juillet - Décembre 2004

Cote

7W335
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
28
Mise en sécurité Entrepôt d'alimentation régional propriété Thérond, 9 boulevard Gambetta

Date

1976

Cote

1W922
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité Entrepôt d'alimentation régional propriété...
29
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Prisunic

Date

25 mai 1967, 24 décembre 1969

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
30
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

Date

Janvier - Juin 2004

Cote

7W334
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
31
Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour et procès-verbal

Date

2003-2005

Cote

6W821
- Contexte : Index W
- Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour...
32
Commission de sécurité. Visites de sécurité effectuées par la commission communale

Date

1996-1999

Cote

4W737
- Contexte : Index W
- Commission de sécurité. Visites de sécurité effectuées...
33
Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 134 - 179 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Association de l'Oeuvre de la Miséricorde : restructuration et rénovation d'un foyer d'enfants (1988) - « Assemblée de Dieu », 4 rue Jean Julien Treillis (1988) - Magasin de chaussures, rue du 19 mars 1962 (1988) - Hall d'exposition vente de meubles, 57 faubourg du Soleil (1988) - Snack bar « Le Lycéen », rue des Prés Saint-Jean (1988) - Extension foyer 3e âge, montée de Silhol (1988) - « Etam-kiosk », 6 rue Sauvages (1988) - Tabac Bertrand Christian, Clavières (1988) - Centre de formation de l'Olympique d'Alès (1988) - O.P.H.L.M. : foyer logement pour personnes âgées, quartier des Cévennes (1988 - 1989) - « Association de bienfaisance évangélique », 56 A Vieille route d'Anduze (1989) - Organisme de gestion de l'école catholique Taisson, 8 rue des frères aviateurs Chotard : aménagement d'une salle d'éducation physique (1989) - Magasin de meubles et vêtements d'enfants, 3 rue Jean Castagno (1989) - Institut le Mas Saint-Alban, lieu-dit Malaucel (1989) - Agrandissement de la clinique Mistral, 7 rue Michelet (1989) - Arènes (P.V. N° 174) (1989) - Association « Fraternité lasalienne », 2 rue Florian : aménagement d'une sortie de secours (1989) - « Les Châtaigniers », 35 rue Soubeyranne : préau et pergola (1989) - Restaurant « Via Brasil », 21 boulevard Gambetta (1989) - « Marché Commun du Textile », quai du Mas d'Hours (1989) - Bureaux Résidence Richelieu, rue Richelieu (1989)

Date

1988 - 1989

Cote

7W332
- Contexte : Index W
- Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
34
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Printemps"

Date

1er décembre 1970

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
35
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Le Rex"

Date

12 novembre 1970

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
36
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cirque Amar

Date

17 avril et 18 juin 1964

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
37
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Ecole Notre Dame

Date

21 décembre 1966

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
38
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre commercial des Cévennes

Date

23 décembre 1970

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
39
Mise en sécurité de la Caisse d'Epargne d'Alès, 1 rue Rollin

Date

1976

Cote

1W923
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité de la Caisse d'Epargne d'Alès, 1 rue...
40
Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique de Rochebelle

Date

Mars 1968

Cote

1W883
- Contexte : Index W
- Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...

Résultats de la recherche

Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

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Contexte : Index W

Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

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Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

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Date

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

Date

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

Date

Cote

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Date

Cote

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Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

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Contexte : Index W

Date

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Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie

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Cote

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

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Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : groupe scolaire des Prés Saint-Jean