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1

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

12 mai 1989

Cote

3W232

2

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

15 juin 1989

Cote

3W232

3

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232

4

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232

5

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232

6

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232

7

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 septembre 1990

Cote

3W232

8

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992

9

Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement intérieur du C.T.P. de la Communauté de Communes. Visites médecin du travail à la crèche Croquelune et Ecole de musique

Date

1993-1996

Cote

6W469

10

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470

11

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

12

Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie les Lutins. Ecole de musique

Date

mardi 12 décembre 1995

Cote

6W469

13

Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

Date

mardi 30 avril 1996

Cote

6W469

14

Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit social, visites des services par le médecin du travail

Date

mardi 11 juin 1996

Cote

6W469

15

Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

Date

jeudi 24 octobre 1996

Cote

6W469

16

C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

Date

vendredi 07 mars 1997

Cote

6W470

17

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568

18

C.T.P.  : COGES, 35 heures

Date

vendredi 12 décembre 1997

Cote

6W470

19

C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

Date

vendredi 05 juin 1998

Cote

6W470

20

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

Cote

4W569