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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
2

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
3

Réunions du C.T.P.
Cote
4W568
 Date
Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du C.T.P.
4

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W996
 Date
mardi 23 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
5

C.T.P.  : COGES, 35 heures
Cote
6W470
 Date
vendredi 12 décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P.  : COGES, 35 heures
6

C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
Cote
6W470
 Date
vendredi 07 mars 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
7

Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès
Cote
5W405
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports...
8

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
9

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
21 juin 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
10

C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports
Cote
6W470
 Date
vendredi 05 juin 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie...
11

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
Cote
6W470
 Date
27/10/1993- 23/11/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
12

Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches
Cote
6W469
 Date
jeudi 24 octobre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères....
13

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
mercredi 10 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
14

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
20 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
15

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
13 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
16

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
17

Réunions du C.T.P.
Cote
4W569
 Date
Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du C.T.P.
18

Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
Cote
6W469
 Date
mardi 30 avril 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
19

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
29 mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
20

Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux
Cote
6W211
 Date
31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers...
21

C.T.P. : Transformation Communauté de Communes en Communauté d'Agglo
Cote
6W470
 Date
jeudi 16 décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. : Transformation Communauté de Communes en Communauté...
22

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
13 septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
23

Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie les Lutins. Ecole de musique
Cote
6W469
 Date
mardi 12 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie...
24

Réunions du C.T.P. 1999-2001  : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux
Cote
6W209
 Date
03/06- 30/06- 15/12/1999, 27-28-29/06- 18/12/2000, 27/04-30/07/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du C.T.P. 1999-2001  : Convocations, dossiers...
25

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
15 juin 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
26

C.T.P. : Recrutement puéricultrice, prime de fin d'année, locaux école de musique
Cote
6W470
 Date
jeudi 08 juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. : Recrutement puéricultrice, prime de fin d'année,...
27

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins
Cote
6W996
 Date
jeudi 23 novembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes. Elections des représentants...
28

Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement intérieur du C.T.P. de la Communauté de Communes. Visites médecin du travail à la crèche Croquelune et Ecole de musique
Cote
6W469
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement...
29

Réorganisation des services techniques : Etat des lieux, étude service par service, notes de service, C.T.P. du 29/09/1995, articles de presse, réaction des syndicats, grève des 06 et 07/11/1995. Plans des bureaux des services techniques, Hôtel de Ville, Capitole, Cité Administrative
Cote
5W509
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réorganisation des services techniques : Etat des lieux,...
30

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
31

Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit social, visites des services par le médecin du travail
Cote
6W469
 Date
mardi 11 juin 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit...
32

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections
Cote
3W232
 Date
12 mai 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
33

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008
Cote
6W997
 Date
jeudi 09 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
34

Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux
Cote
6W210
 Date
27/06603/12/2001, 25/06/2002, 22/05-30/06-25/09-14/11/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers...