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1

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

3

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568

4

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

5

C.T.P.  : COGES, 35 heures

Date

vendredi 12 décembre 1997

Cote

6W470

6

C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

Date

vendredi 07 mars 1997

Cote

6W470

11
13

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

17

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

Cote

4W569

18

Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

Date

mardi 30 avril 1996

Cote

6W469

20

Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

Cote

6W211

24

Réunions du C.T.P. 1999-2001  : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

03/06- 30/06- 15/12/1999, 27-28-29/06- 18/12/2000, 27/04-30/07/2001

Cote

6W209

30

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

34

Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

27/06603/12/2001, 25/06/2002, 22/05-30/06-25/09-14/11/2003

Cote

6W210