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4

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

5

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

6

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

7

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

8

Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

27/06603/12/2001, 25/06/2002, 22/05-30/06-25/09-14/11/2003

Cote

6W210

9

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

Cote

4W569

13

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568

15

C.T.P.  : COGES, 35 heures

Date

vendredi 12 décembre 1997

Cote

6W470

16

C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

Date

vendredi 07 mars 1997

Cote

6W470

20

Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

Date

mardi 30 avril 1996

Cote

6W469

22
32

Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

Cote

6W211

33

Réunions du C.T.P. 1999-2001  : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

03/06- 30/06- 15/12/1999, 27-28-29/06- 18/12/2000, 27/04-30/07/2001

Cote

6W209