Canal des Moulins - Recherche

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1
Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

27-08-1900

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
2
Evaluation du canal des Moulins

Date

1960-1963

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Evaluation du canal des Moulins
3
Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

1963-1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
4
Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

06-07-1964

Cote

4W334
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du canal des Moulins
5
Assainissement du canal des Moulins

Date

Décembre 1971

Cote

REV 17
- Contexte : REV 17 : Revue municipale : 1970-1985
- Assainissement du canal des Moulins
6
Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
7
Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
8
Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

1927

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...

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