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  1. Résultat n°1

    Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration (11/07/1995, 20/12/1995)

    Date

    1991 - 1995

    Cote

    6W193

    • Contexte : Index W
    • Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration...
  2. Résultat n°2

    Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier

    Date

    2000 - 2002

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie....
  3. Résultat n°3

    Conseil d'administration de la Caisse des écoles

    Date

    Entre le 22 mars 1999 et le 31 mars 2003

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Conseil d'administration de la Caisse des écoles
  4. Résultat n°4

    Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre régionale des Comptes relatif à la caisse des écoles pour les exercices 1990 à 1996

    Date

    mercredi 14 avril 1999

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre...
  5. Résultat n°5

    Création régie recettes pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires : Nomination régisseurs; souscription assurance mutuelle des fonctionnaires

    Date

    2000 - 2003

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Création régie recettes pour la restauration scolaire...
  6. Résultat n°6

    Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions générales

    Date

    1997

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions...
  7. Résultat n°7

    Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire interministérielle

    Date

    jeudi 14 février 2002

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire...
  8. Résultat n°8

    Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes. Nomination des régisseurs

    Date

    1991 - 2000

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes....
  9. Résultat n°9

    Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945 et 1991),budget, mise en place du comité d'administration et du comité des écoles

    Date

    1940 - 1996

    Cote

    5W873

    • Contexte : Index W
    • Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945...
  10. Résultat n°10

    Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives aux accueils périscolaires, à la mise en place des études dirigées dans la Z.E.P., aux repas pour les centres de loisirs

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    5W873

    • Contexte : Index W
    • Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives...
  11. Résultat n°11

    Caisse des écoles : Comptes de gestion

    Date

    1994 - 2001

    Cote

    5W873

    • Contexte : Index W
    • Caisse des écoles : Comptes de gestion
  12. Résultat n°12

    Budget de la caisse des écoles

    Date

    1991 - 2003

    Cote

    5W873

    • Contexte : Index W
    • Budget de la caisse des écoles
  13. Résultat n°13

    Livres de caisse : Restauration

    Date

    03/06/2002 - 10/02/2003

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Restauration
  14. Résultat n°14

    Livres de caisse : Restauration

    Date

    2001

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Restauration
  15. Résultat n°15

    Livres de caisse : Accueil - garderie

    Date

    2001

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Accueil - garderie
  16. Résultat n°16

    Livres de caisse : Restauration - garderie

    Date

    2003

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Restauration - garderie
  17. Résultat n°17

    Livres de caisse : Accueil - garderie

    Date

    2000

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Accueil - garderie
  18. Résultat n°18

    Livres de caisse : Accueil - garderie

    Date

    17/10/2001 - 4/07/2002

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Accueil - garderie
  19. Résultat n°19

    Livres de caisse : Restauration

    Date

    2000

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Restauration
  20. Résultat n°20

    Livres de caisse : Accueil - garderie

    Date

    09/07/2002 - 10/02/2003

    Cote

    5W872

    • Contexte : Index W
    • Livres de caisse : Accueil - garderie