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Résultat n°1

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W274

Résultat n°2

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W267

Résultat n°3

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W269

Résultat n°4

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W271

Résultat n°5

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W273

Résultat n°6

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W272

Résultat n°7

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W275

Résultat n°8

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W266

Résultat n°9

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W268

Résultat n°10

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W270

Résultat n°11

Registres cadastraux : Table des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W538

Résultat n°12

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W545

Résultat n°13

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W548

Résultat n°14

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W541

Résultat n°15

Registres cadastraux : Table des propriétés non bâties

Date

1914-1967

Cote

3W539

Résultat n°16

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W542

Résultat n°17

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W549

Résultat n°18

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W543

Résultat n°19

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W546

Résultat n°20

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W540

Résultat n°21

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W547

Résultat n°22

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W551

Résultat n°23

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W544

Résultat n°24

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W550

Résultat n°25

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592

Résultat n°26

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499

Résultat n°27

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484

Résultat n°28

Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484

Résultat n°29

Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes, sise rue du Canal, Prés Saint-Jean : plan

Date

1954

Cote

2W602

Résultat n°30

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

1968 - 1973

Cote

3W10

Résultat n°31

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991

Résultat n°32

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36

Résultat n°33

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990

Résultat n°34

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

Date

1968 - 1973

Cote

3W40

Résultat n°35

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394

Date

1968 - 1973

Cote

3W9

Résultat n°36

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ

Date

1968 - 1973

Cote

3W39

Résultat n°37

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229

Date

1968 - 1973

Cote

2W996

Résultat n°38

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299

Date

1968 - 1973

Cote

3W2

Résultat n°39

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

Date

1968 - 1973

Cote

2W989

Résultat n°40

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190

Date

1968 - 1973

Cote

3W11

Résultat n°41

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : BA à BOS

Date

1968 - 1973

Cote

3W34

Résultat n°42

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BN 1 à 347

Date

1968 - 1973

Cote

2W993

Résultat n°43

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A Collectivités

Date

1968 - 1973

Cote

3W33

Résultat n°44

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BO 301 à 462

Date

1968 - 1973

Cote

2W995

Résultat n°45

Registres des états de section des propriétés non bâties

Date

1968 - 1986

Cote

3W227

Résultat n°46

Table des comptes matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Date

1968 - 1973

Cote

3W228

Résultat n°47

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178

Date

1968 - 1973

Cote

2W988

Résultat n°48

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : DR à GA

Date

1968 - 1973

Cote

3W37

Résultat n°49

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 191 à 387

Date

1968 - 1973

Cote

3W12

Résultat n°50

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 300 à 499

Date

1968 - 1973

Cote

3W3

Résultat n°51

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 151 à 320

Date

1968 - 1973

Cote

2W998

Résultat n°52

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 1 à 150

Date

1968 - 1973

Cote

2W997

Résultat n°53

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 771 à 855

Date

1968 - 1973

Cote

3W7

Résultat n°54

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CO 1 à 440

Date

1968 - 1973

Cote

3W13

Résultat n°55

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CD 1 à 304

Date

1968 - 1973

Cote

3W8

Résultat n°56

Registres des états de section des propriétés non bâties

Date

1968 - 1986

Cote

3W225

Résultat n°57

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ROVI à S

Date

1968 - 1973

Cote

3W42

Résultat n°58

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AB 1 à 393

Date

1968 - 1973

Cote

2W986

Résultat n°59

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 321 à 620

Date

1968 - 1973

Cote

2W999

Résultat n°60

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : T à Z

Date

1968 - 1973

Cote

3W43

Résultat n°61

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BO 1 à 300

Date

1968 - 1973

Cote

2W994

Résultat n°62

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 700 à 719

Date

1968 - 1973

Cote

3W5

Résultat n°63

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : GEB à K

Date

1968 - 1973

Cote

3W38

Résultat n°64

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 621 à 780

Date

1968 - 1973

Cote

3W1

Résultat n°65

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AC 1 à 172

Date

1968 - 1973

Cote

2W987

Résultat n°66

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : PIA à ROUG

Date

1968 - 1973

Cote

3W41

Résultat n°67

Registres des états de section des propriétés non bâties

Date

1968 - 1986

Cote

3W226

Résultat n°68

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 500 à 699

Date

1968 - 1973

Cote

3W4

Résultat n°69

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : BOU à CHAP

Date

1968 - 1973

Cote

3W35

Résultat n°70

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BM 1 à 190

Date

1968 - 1973

Cote

2W992

Résultat n°71

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 720 à 770

Date

1968 - 1973

Cote

3W6

Résultat n°72

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

Résultat n°73

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978

Résultat n°74

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25

Résultat n°75

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974

Résultat n°76

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981

Résultat n°77

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976

Résultat n°78

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116

Date

1974 - 1979

Cote

3W22

Résultat n°79

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601

Date

1974 - 1979

Cote

3W30

Résultat n°80

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116

Date

1974 - 1979

Cote

3W27