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133 résultats

Résultats de la recherche

1

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

2

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

1979

Cote

3W14

3

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W205

4

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

1968 - 1973

Cote

3W10

5

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W216

6

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991

7

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W203

8

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36

9

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978

10

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592

11

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25

12

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W215

13

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W224

14

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974

15

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981

16

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990

17

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

Date

1968 - 1973

Cote

3W40

18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W207

19

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499

20

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W545