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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget primitif
Cote
1W660
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget...
2

C.C.A.S. : organigramme, fonctions du service, personnel, Tribunal Administratif (contentieux avec le Directeur)
Cote
1W761
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : organigramme, fonctions du service, personnel,...
3

Rapport de stage " La comptabilité du C.C.A.S. de la Mairie d'Alès" / Mlle Dominique Vicari, pour l'obtention du Brevet de Technicien Supérieur (B.T.S.) "Comptabilité et gestion des entreprises"
Cote
1W979
 Date
Juin 1987 - Session 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport de stage " La comptabilité du C.C.A.S. de la...
4

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget Supplémentaire (B.S.), Compte Administratif (C.A.)
Cote
1W979
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget...
5

Rapport sur la mise en place du R.M.I. (15/01/1990). Bulletin du R.M.I. (02/1990 - 11/1992)
Cote
3W237
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur la mise en place du R.M.I. (15/01/1990)....
6

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions
Cote
3W237
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale d'insertion : P.V. de réunions
7

Commission locale d'insertion : création, P.V. de réunions
Cote
3W237
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale d'insertion : création, P.V. de réunions
8

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions
Cote
3W237
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale d'insertion : P.V. de réunions
9

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions
Cote
3W237
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale d'insertion : P.V. de réunions
10

Registre des délibérations du C.C.A.S. : Action Sociale
Cote
3W601
 Date
Du 13 octobre 1987 au 20 mars 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des délibérations du C.C.A.S. : Action Sociale
11

Projet de nouveaux locaux pour le C.C.A.S. : Rapport au Bureau Municipal
Cote
4W26
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de nouveaux locaux pour le C.C.A.S. : Rapport...
12

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1989
Cote
4W494
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses des foyers...
13

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1990
Cote
4W495
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses des foyers...
14

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1991
Cote
4W496
 Date
Janvier à Septembre 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses des foyers...
15

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1991
Cote
4W497
 Date
Octobre à Décembre 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses des foyers...
16

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1992
Cote
4W498
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses des foyers...
17

Etats des traitements et cotisations diverses du Service Soins Infirmiers en 1989 et 1990
Cote
4W499
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses du Service...
18

Etats des traitements et cotisations diverses du Service Soins Infirmiers en 1990
Cote
4W500
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses du Service...
19

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1989, 1990 et 1991
Cote
4W501
 Date
1989 et 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P....
20

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992
Cote
4W502
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P....
21

Bilan d'activité du service R.M.I.
Cote
4W514
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activité du service R.M.I.
22

C.C.A.S. : Bilan d'activité
Cote
4W514
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Bilan d'activité
23

Objectifs des services
Cote
4W514
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Objectifs des services
24

Rapport du Directeur au Président du C.C.A.S.
Cote
4W514
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport du Directeur au Président du C.C.A.S.
25

Bilan d'activité : Action sociale et Insertion
Cote
4W514
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activité : Action sociale et Insertion
26

Coût du personnel par service au 21/12/1993
Cote
4W514
 Date
31-12-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût du personnel par service au 21/12/1993
27

Compte-rendu de la réunion de pilotage
Cote
4W514
 Date
1991, 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la réunion de pilotage
28

C.E.S. : Formation : Remboursement des frais par le C.N.A.S.E.A. (1993-1994). Convention Action Orientation et Conseil C.C.A.S. et C.I.B.C. (Contrats Emploi Solidarité)
Cote
4W515
 Date
1993-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.E.S. : Formation : Remboursement des frais par le...
29

C.E.S. : Conventions entre l'Etat et l'employeur (C.C.A.S.) : Dossiers individuels
Cote
4W515
 Date
1990-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.E.S. : Conventions entre l'Etat et l'employeur (C.C.A.S.)...
30

Procès-verbal de la réunion plénière de Commission locale d'Insertion. Arrêté portant composition la Commission Locale d'Insertion N°3 Alès Ville (14/03/1996)
Cote
4W551
 Date
22-09-1995 au 05-05-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la réunion plénière de Commission...
31

Dossier de presse : visite des nouveaux locaux du C.C.A.S.
Cote
4W558
 Date
01-09-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de presse : visite des nouveaux locaux du C.C.A.S.
32

Conseil d'administration du C.C.A.S.
Cote
4W630
 Date
Entre le 07 septembre 1995 et le 13 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'administration du C.C.A.S.
33

Conseil d'administration du C.C.A.S.
Cote
4W631
 Date
Entre le 21 février 1997 et le 06 décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'administration du C.C.A.S.
34

Foyers Résidence : Rapports d'activité, étude, portage des repas à domicile, budget prévisionnel
Cote
4W632
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Foyers Résidence : Rapports d'activité, étude, portage...
35

Aide à l'Autonomie Dépendance. Rapport sur les personnes âgées en foyers résidence
Cote
4W632
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide à l'Autonomie Dépendance. Rapport sur les personnes...
36

Plans locaux d'insertion
Cote
4W634
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plans locaux d'insertion
37

Carte Santé - Sécurité Sociale. Réunions à Bagnols-sur-Cèze (29/06/1996) et Alès (30/04/1996)
Cote
4W634
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Carte Santé - Sécurité Sociale. Réunions à Bagnols-sur-Cèze...
38

Projet de la nouvelle équipe municipale en matière d'affaires sociales
Cote
4W634
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de la nouvelle équipe municipale en matière...
39

Service Solidarité Insertion : Rapport de stage de Mme Barka Djedi (1995)
Cote
4W634
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Solidarité Insertion : Rapport de stage de...
40

Programme départemental d'insertion
Cote
4W634
 Date
1995,1996,1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme départemental d'insertion
41

Rapport sur le dysfonctionnement du système d'aide sociale légale
Cote
4W634
 Date
19-10-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur le dysfonctionnement du système d'aide...
42

C.C.A.S. : Courrier, administration générale
Cote
4W634
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Courrier, administration générale
43

Insertion : Compte-rendu de commission, emplois de ville, lutte contre l'illettrisme
Cote
4W635
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Insertion : Compte-rendu de commission, emplois de...
44

Demandes de subventions au C.C.A.S.
Cote
4W645
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de subventions au C.C.A.S.
45

C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires
Cote
4W647
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières...
46

P.D.I. - Programme Départemental d'Insertion : Plan local d'insertion
Cote
4W647
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.D.I. - Programme Départemental d'Insertion : Plan...
47

P.L.I..E. : Plan local d'insertion par l'Economique
Cote
4W647
 Date
1994-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.L.I..E. : Plan local d'insertion par l'Economique
48

C.C.A.S. : Solidarité - Intergénérations (Mme Joëlle Riou)
Cote
4W648
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Solidarité - Intergénérations (Mme Joëlle...
49

C.C.A.S : Services Aides Ménagères-Auxiliaires de vie (D. Brès)
Cote
4W648
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S : Services Aides Ménagères-Auxiliaires de vie...
50

Personnel du C.C.A.S. : Courrier
Cote
4W649
 Date
1990-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Personnel du C.C.A.S. : Courrier
51

Fonds Solidarité Logement. Plan d'action pour le logement des personnes défavorisées
Cote
4W649
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fonds Solidarité Logement. Plan d'action pour le logement...
52

C.C.A.S. : Budget Primitif 1997
Cote
4W655
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Budget Primitif 1997
53

C.C.A.S : Décision Modificative N°4 + Compte Administratif 1995
Cote
4W655
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S : Décision Modificative N°4 + Compte Administratif...
54

C.C.A.S. : Compte Administratif 1999
Cote
4W655
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Compte Administratif 1999
55

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1966-1969
Cote
4W656
 Date
1966-1969
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1966-1969
56

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1970-1972
Cote
4W657
 Date
1970-1972
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1970-1972
57

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1973
Cote
4W658
 Date
1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1973
58

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1974
Cote
4W659
 Date
1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1974
59

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1975
Cote
4W660
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1975
60

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1976
Cote
4W661
 Date
1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1976
61

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1977
Cote
4W662
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1977
62

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1978
Cote
4W663
 Date
1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1978
63

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1979
Cote
4W664
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1979
64

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1980
Cote
4W665
 Date
1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1980
65

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1981
Cote
4W666
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1981
66

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1982
Cote
4W667
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1982
67

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1983
Cote
4W668
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1983
68

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1984
Cote
4W669
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1984
69

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1985
Cote
4W670
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1985
70

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1986
Cote
4W671
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1986
71

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1987
Cote
4W672
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1987
72

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1988
Cote
4W673
 Date
Janvier à Mai 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1988
73

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1993
Cote
4W674
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1993
74

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1993
Cote
4W675
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1993
75

Bulletins de salaire Foyers, Soins Infirmiers, C.A.M.S.P. 1994
Cote
4W676
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire Foyers, Soins Infirmiers, C.A.M.S.P....
76

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1994
Cote
4W677
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1994
77

Bulletins de salaire Foyers, Soins Infirmiers, C.A.M.S.P. 1995
Cote
4W678
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire Foyers, Soins Infirmiers, C.A.M.S.P....
78

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1995
Cote
4W679
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1995
79

Bulletins de salaire Foyers, Soins Infirmiers, C.A.M.S.P. 1996
Cote
4W680
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire Foyers, Soins Infirmiers, C.A.M.S.P....
80

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1996
Cote
4W681
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1996