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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bail Claparède faubourg d'Auvergne.

    Date

    24/11/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
  2. Résultat n°2

    Bail Delzangles. Renouvellement.

    Date

    11/03/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Bail Delzangles. Renouvellement.
  3. Résultat n°3

    Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.

    Date

    13/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain...
  4. Résultat n°4

    Renouvellement de baux à divers particuliers.

    Date

    23/10/2011

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Renouvellement de baux à divers particuliers.
  5. Résultat n°5

    Location de l'immeuble du Coq Hardi.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Location de l'immeuble du Coq Hardi.
  6. Résultat n°6

    Location de l'immeuble Balme place de la Révolution. Bail de 10ans.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Location de l'immeuble Balme place de la Révolution....
  7. Résultat n°7

    Traité Chas. Renouvellement de bail.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Traité Chas. Renouvellement de bail.
  8. Résultat n°8

    Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
  9. Résultat n°9

    Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
  10. Résultat n°10

    Baux ruraux. Commission arbitrale.

    Date

    26/03/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Baux ruraux. Commission arbitrale.
  11. Résultat n°11

    Bail Goubert. Résiliation.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bail Goubert. Résiliation.
  12. Résultat n°12

    Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale. Etat nominatif des propriétaires et des locataires.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale....
  13. Résultat n°13

    Baux à expiration. Renouvellement.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Baux à expiration. Renouvellement.
  14. Résultat n°14

    Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.
  15. Résultat n°15

    Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
  16. Résultat n°16

    Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.
  17. Résultat n°17

    Bail Deschanel

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Bail Deschanel
  18. Résultat n°18

    Continuation bail Goubert

    Date

    06/07/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Continuation bail Goubert
  19. Résultat n°19

    Bail Goubert

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Bail Goubert
  20. Résultat n°20

    Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Location au département d'un appartement à l'immeuble...