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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Renouvellement de baux à divers particuliers.

    Date

    23/10/2011

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Renouvellement de baux à divers particuliers.
  2. Résultat n°2

    Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Avenant fixant le prix de location des branchements...
  3. Résultat n°3

    Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques

    Date

    09/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les...
  4. Résultat n°4

    Bail. Lavoir place de la République

    Date

    20/01/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Bail. Lavoir place de la République
  5. Résultat n°5

    Location d'un local pour les services municipaux

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Location d'un local pour les services municipaux
  6. Résultat n°6

    Location d'un local pour les services municipaux

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Location d'un local pour les services municipaux
  7. Résultat n°7

    Location de la Maison du Peuple à Tamaris

    Date

    09/10/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Location de la Maison du Peuple à Tamaris
  8. Résultat n°8

    Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Location au département d'un appartement à l'immeuble...
  9. Résultat n°9

    Bail Goubert

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Bail Goubert
  10. Résultat n°10

    Prolongation bail écoles des Mines

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Prolongation bail écoles des Mines
  11. Résultat n°11

    Bail Deschanel

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Bail Deschanel
  12. Résultat n°12

    Appartement de la bourse du travail. Location

    Date

    17/08/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Appartement de la bourse du travail. Location
  13. Résultat n°13

    Continuation bail Goubert

    Date

    06/07/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Continuation bail Goubert
  14. Résultat n°14

    Affichage de bail. Réduction adjudication

    Date

    06/07/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Affichage de bail. Réduction adjudication
  15. Résultat n°15

    Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté

    Date

    15/05/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
  16. Résultat n°16

    Prorogation de bail à Mme Frigoullier

    Date

    27/04/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Prorogation de bail à Mme Frigoullier
  17. Résultat n°17

    Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
  18. Résultat n°18

    Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.
  19. Résultat n°19

    Bail Goubert. Résiliation.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bail Goubert. Résiliation.
  20. Résultat n°20

    Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale. Etat nominatif des propriétaires et des locataires.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale....