31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bail Delzangles. Renouvellement.
Cote
I D 69
 Date
11/03/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Bail Delzangles. Renouvellement.
Résultat n°2

Location de l'immeuble Balme place de la Révolution. Bail de 10ans.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Location de l'immeuble Balme place de la Révolution....
Résultat n°3

Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain...
Résultat n°4

Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
Résultat n°5

Location de l'immeuble du Coq Hardi.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Location de l'immeuble du Coq Hardi.
Résultat n°6

Baux à expiration. Renouvellement.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916
  • Baux à expiration. Renouvellement.
Résultat n°7

Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
Résultat n°8

Traité Chas. Renouvellement de bail.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Traité Chas. Renouvellement de bail.
Résultat n°9

Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
Résultat n°10

Baux ruraux. Commission arbitrale.
Cote
I D 70
 Date
26/03/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Baux ruraux. Commission arbitrale.
Résultat n°11

Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale. Etat nominatif des propriétaires et des locataires.
Cote
I D 70
 Date
06/04/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale....
Résultat n°12

Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.
Cote
I D 70
 Date
06/04/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.
Résultat n°13

Bail Goubert. Résiliation.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Bail Goubert. Résiliation.
Résultat n°14

Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
Résultat n°15

Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.
Résultat n°16

Prorogation de bail à Mme Frigoullier
Cote
I D 77
 Date
27/04/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Prorogation de bail à Mme Frigoullier
Résultat n°17

Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
Cote
I D 77
 Date
15/05/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
Résultat n°18

Continuation bail Goubert
Cote
I D 77
 Date
06/07/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Continuation bail Goubert
Résultat n°19

Affichage de bail. Réduction adjudication
Cote
I D 77
 Date
06/07/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Affichage de bail. Réduction adjudication
Résultat n°20

Appartement de la bourse du travail. Location
Cote
I D 77
 Date
17/08/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Appartement de la bourse du travail. Location