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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

Résultat n°2

Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques

Date

09/06/1944

Cote

I D 79

Résultat n°3

Location d'un local pour les services municipaux

Date

10/09/1943

Cote

I D 79

Résultat n°4

Location de la Maison du Peuple à Tamaris

Date

09/10/1942

Cote

I D 79

Résultat n°5

Location d'un local pour les services municipaux

Date

10/09/1943

Cote

I D 79

Résultat n°6

Bail. Lavoir place de la République

Date

20/01/1944

Cote

I D 79

Résultat n°7

Bail Deschanel

Date

28/12/1940

Cote

I D 77

Résultat n°8

Continuation bail Goubert

Date

06/07/1940

Cote

I D 77

Résultat n°9

Bail Goubert

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

Résultat n°10

Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède

Date

21/08/1941

Cote

I D 77

Résultat n°11

Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté

Date

15/05/1940

Cote

I D 77

Résultat n°12

Appartement de la bourse du travail. Location

Date

17/08/1940

Cote

I D 77

Résultat n°13

Prorogation de bail à Mme Frigoullier

Date

27/04/1940

Cote

I D 77

Résultat n°14

Affichage de bail. Réduction adjudication

Date

06/07/1940

Cote

I D 77

Résultat n°15

Prolongation bail écoles des Mines

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

Résultat n°16

Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.

Date

17/12/1918

Cote

I D 71

Résultat n°17

Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.

Date

17/12/1918

Cote

I D 71

Résultat n°18

Traité Chas. Renouvellement de bail.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70

Résultat n°19

Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.

Date

09/11/1917

Cote

I D 70

Résultat n°20

Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.

Date

21/07/1917

Cote

I D 70

Résultat n°21

Baux ruraux. Commission arbitrale.

Date

26/03/1918

Cote

I D 70

Résultat n°22

Bail Goubert. Résiliation.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70

Résultat n°23

Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale. Etat nominatif des propriétaires et des locataires.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70

Résultat n°24

Baux à expiration. Renouvellement.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70

Résultat n°25

Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70

Résultat n°26

Bail Claparède faubourg d'Auvergne.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69

Résultat n°27

Bail Delzangles. Renouvellement.

Date

11/03/1914

Cote

I D 69

Résultat n°28

Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.

Date

13/09/1914

Cote

I D 69

Résultat n°29

Renouvellement de baux à divers particuliers.

Date

23/10/2011

Cote

I D 69

Résultat n°30

Location de l'immeuble du Coq Hardi.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

Résultat n°31

Location de l'immeuble Balme place de la Révolution. Bail de 10ans.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69