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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène
Cote
4W394
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
2

Avène : remboursement T.V.A. : attestations
Cote
2W656
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : remboursement T.V.A. : attestations
3

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)
Cote
6W683
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
4

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce
Cote
4W399
 Date
1975-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
5

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers
Cote
4W396
 Date
02-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
6

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.
Cote
6W592
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
7

Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon d'Anduze par les crassiers de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille
Cote
2W645
 Date
1980 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon...
8

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
Cote
1W439
 Date
19 avril 1990, 13 décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
9

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres
Cote
6W674
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
10

Avène : Emprunts
Cote
1W447
 Date
1979 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Emprunts
11

Avène : travaux soldés (suite)
Cote
2W614
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés (suite)
12

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
1W445
 Date
6 mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
13

Avène : Travaux
Cote
2W25
 Date
1962, 1964 - 1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
14

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
15

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
16

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage
Cote
4W440
 Date
29-06-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
17

Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension
Cote
2W664
 Date
1976 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension
18

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
19

Avène : Réunion du Bureau 1993
Cote
4W390
 Date
Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Réunion du Bureau 1993
20

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W445
 Date
21 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
21

Avène : assèchement des puits : contentieux
Cote
2W657
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : assèchement des puits : contentieux
22

Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif
Cote
4W398
 Date
1976-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
23

Avène : attestations en attente de règlement
Cote
2W671
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : attestations en attente de règlement
24

Avène : honoraires Louis Igou
Cote
2W608
 Date
1955 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : honoraires Louis Igou
25

Avène : diverses factures et pièces justificatives
Cote
2W617
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : diverses factures et pièces justificatives
26

Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie
Cote
4W384
 Date
27-09-1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
27

Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
28

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
29

Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département
Cote
4W333
 Date
28-12-1957
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
30

Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal
Cote
4W333
 Date
1955
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
31

Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W680
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
32

Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès
Cote
4W385
 Date
15-02-1956
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
33

Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art
Cote
2W9
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
34

Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
Cote
1W444
 Date
31 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
35

Avène : Travaux
Cote
2W19
 Date
1959 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
36

Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable, diamètre 550, au lieu-dit Lavabreille
Cote
4W432
 Date
sans date
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable,...
37

Avène : registres de comptabilité
Cote
2W631
 Date
1972 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : registres de comptabilité
38

Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une...
39

Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues, alimentation Méjannes-les-Alès, élargissement pont de Barjac. Déplacement canalisation Dauthunes décomptes définitifs. Périmètre protection captage Boisset-et-Gaujac
Cote
2W31
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues,...
40

Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 : lot 1 : ARNAL SOFOCEV, lot 2 : SRC, lot 3 : SCAIC, lot 4 : SCAIC, lot 5 : LACOMBE BONNET, lot 6 : SRC
Cote
5W980
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 :...
41

D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation
Cote
6W703
 Date
2001-2002 ; 2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
42

Avène : budget
Cote
2W643
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : budget
43

Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu d'exécution des pompes d'essai par le C.Sauvel (B.R.G.M.)
Cote
4W397
 Date
30-10-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu...
44

Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat et Mme Renée Marie Pantel, son épouse, à l'Avène
Cote- Date
2 novembre 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Retour le 4 janvier 2002 des Archives Départementales...
  • Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat...
45

Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes, rénovation de la station de Lacoste
Cote
1W450
 Date
1974 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes,...
46

Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal de réunions de chantier 1er, 2ème, 3ème lot
Cote
4W396
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal...
47

Avène : Travaux
Cote
2W11
 Date
1950, 1954, 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
48

Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème tranche. Renforcement des ouvrages syndicaux et de distribution. Commune de Saint-Hilaire de Brethmas - 2ème lot. Plan d'ensemble n°1. Amenée réservoir du Devois
Cote
4W432
 Date
27-01-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème...
49

Alimentation eau potable. Programme communal 1992 - 39ème tranche. Renforcement, extension du réseau. A.P.D. - D.C.E.
Cote
4W433
 Date
28-02-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable. Programme communal 1992 -...
50

Avène : T.V.A. Instructions. Documentation
Cote
2W618
 Date
1970 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : T.V.A. Instructions. Documentation
51

Alimentation en eau potable. Programme communal 1992. Saint-Privat des Vieux. Quartier chemin des Olivettes et Viget. A.P.D. - D.C.E.
Cote
4W434
 Date
07-05-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau potable. Programme communal 1992....
52

Eclairage public : Demande d'approbation du projet d'exécution article 50, programme
Cote
4W459
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Eclairage public : Demande d'approbation du projet...
53

Avène : 24e tranche de travaux
Cote
2W646
 Date
1978 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : 24e tranche de travaux
54

Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement de canalisations eau potable - eaux usées
Cote
4W399
 Date
1982-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement...
55

Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station Saint-Alban, Dauthunes, Ermitage
Cote
2W32
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station...
56

Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène
Cote
6W679
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres...
57

Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson
Cote
1W444
 Date
4 février 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson
58

Avène : Autorisation A. Coulet, Rousson
Cote
1W445
 Date
9 février 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation A. Coulet, Rousson
59

Avène : dépenses et recettes
Cote
2W637
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : dépenses et recettes
60

Renforcement production : Mise en exploitation du site des Plantiers. A.P.D. - D.C.E. 2ème lot : Bâtiment station de pompage
Cote
4W395
 Date
04-11-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement production : Mise en exploitation du site...
61

AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
Cote
6W695
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
62

Avène : inventaire prise en charge
Cote
2W617
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : inventaire prise en charge
63

Avène : Travaux : Autorisation voirie. Convention Péchiney. Contentieux C.G.E.E. Alsthom
Cote
2W35
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux : Autorisation voirie. Convention Péchiney....
64

Avène : Travaux
Cote
2W26
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
65

Avène : Autorisation G. Alméras, Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W445
 Date
4 janvier 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation G. Alméras, Ribaute-les-Tavernes
66

Avène : Mérite Agricole
Cote
2W617
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Mérite Agricole
67

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans
Cote
6W714
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement...
68

Avène : Répartitions des subventions et des emprunts
Cote
1W606
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Répartitions des subventions et des emprunts
69

Avène : Maires ayant reçu le mérite agricole
Cote
2W613
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Maires ayant reçu le mérite agricole
70

Avène : 28e tranche : 3e lot Avenant 1
Cote
1W449
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : 28e tranche : 3e lot Avenant 1
71

Avène : Travaux
Cote
2W18
 Date
1957 - 1959, 1958 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
72

Avène : 28e tranche : état emprunts et subventions
Cote
2W681
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : 28e tranche : état emprunts et subventions
73

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W678
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
74

Avène : Autorisation Consorts Evesque, Rousson
Cote
1W444
 Date
30 janvier 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation Consorts Evesque, Rousson
75

Avène : adhésion du Syndicat à l'Association syndicale de défense du Gardon
Cote
2W635
 Date
1955 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : adhésion du Syndicat à l'Association syndicale...
76

Avène : surtaxe eau
Cote
2W653
 Date
1972 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : surtaxe eau
77

Avène : document arpentage Chapon / Ruiz
Cote
2W665
 Date
1986 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : document arpentage Chapon / Ruiz
78

Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.D. / D.C.E.)
Cote
6W682
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir...
79

Avène : servitudes de passage
Cote
2W684
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : servitudes de passage
80

Avène : Comité syndical : réunions
Cote
2W641
 Date
1975 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Comité syndical : réunions