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1

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus

Date

1998

Cote

6W722

2

Programme syndical 1998

Date

1998

Cote

6W721

3

Bureau Avène (classement)

Date

18/04, 19/06, 31/10/2002

Cote

6W720

4

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002

Cote

6W720

5

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

18/04, 26/06, 12/12/2001

Cote

6W719

6

Bureau Avène (classement)

Date

13/06, 03/10, 13/11/2001

Cote

6W719

7

Commission d'appel d'offres. Choix des offres

Date

mercredi 06 septembre 2000

Cote

6W718

8

Bureau Avène (classement)

Date

09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000

Cote

6W718

9

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000

Cote

6W718

10

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés

Date

2001-2007

Cote

6W717

11

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard

Date

1995

Cote

6W716

12

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon

Date

1995

Cote

6W715

13

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans

Date

1993-1994

Cote

6W714

14

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)

Date

1996

Cote

6W713

15

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban

Date

1995

Cote

6W712

16

Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites Rousson (Les Gardies) - Mons (Célas) - Saint-Privat (Antenne Torregrossa) - Saint-Julien (Impasse des 4 vents)

Date

1995

Cote

6W711

17

Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac) et Allègre (Les Fumades)

Date

1994

Cote

6W710

18

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Rhône Méditerranée Corse (08/09/1995)

Date

vendredi 08 septembre 1995

Cote

6W709

19

Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo

Date

2001

Cote

6W708

20

Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud

Date

1997-2001

Cote

6W707