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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Demandes d'aide municipale 
Cote
7W445
 Date
2011 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'aide municipale 
2

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)
Cote
6W580
 Date
1999-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U....
3

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)
Cote
6W585
 Date
1989-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement...
4

C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie
Cote
6W978
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence :...
5

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité
Cote
6W575
 Date
1995-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notifications de décision de la Commission départementale...
6

Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe
Cote
6W576
 Date
02/06/1998- 10/09/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des...
7

Répertoire alphabétique Sport
Cote
6W582
 Date
1983-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Sport
8

Registre alphabétique des cartes d'invalidité
Cote
6W1
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre alphabétique des cartes d'invalidité
9

Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite
Cote
6W580
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice...
10

Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs
Cote
6W581
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs
11

Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé
Cote
6W582
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé
12

Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)
Cote
6W575
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notifications de décision de la COTOREP (Commission...
13

Répertoire alphabétique bons alimentaires
Cote
6W585
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique bons alimentaires
14

Répertoire alphabétique Cantines
Cote
6W584
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Cantines
15

Répertoire alphabétique secours
Cote
6W586
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique secours
16

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
Cote
6W583
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
17

Répertoire alphabétique Placements
Cote
6W586
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Placements
18

Répertoire alphabétique contrôles médicaux
Cote
6W581
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique contrôles médicaux
19

Répertoire alphabétique Sport
Cote
6W582
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Sport
20

Répertoire alphabétique Placements
Cote
6W586
 Date
1983-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Placements
21

Répertoire alphabétique bons alimentaires
Cote
6W585
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique bons alimentaires
22

Répertoire alphabétique Cantines
Cote
6W584
 Date
1991-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Cantines
23

Répertoire alphabétique bons alimentaires
Cote
6W585
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique bons alimentaires
24

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées
Cote
6W584
 Date
1987-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique allocations compensatrices...
25

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
Cote
6W583
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
26

Répertoire alphabétique secours
Cote
6W586
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique secours
27

Répertoire alphabétique contrôles médicaux
Cote
6W581
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique contrôles médicaux
28

Répertoire alphabétique contrôles médicaux
Cote
6W581
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique contrôles médicaux
29

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W438
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
30

D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.
Cote
3W432
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.
31

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
Cote
6W583
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
32

Registre alphabétique des cartes d'invalidité
Cote
5W999
 Date
1992-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre alphabétique des cartes d'invalidité
33

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais d'hébergement
Cote
3W432
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
34

D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre d'hébergement
Cote
3W432
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre...
35

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
Cote
3W444
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
36

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Cote
3W433
 Date
Entre le 04 janvier 1994 et le 14 décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
37

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général
Cote
3W445
 Date
Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par...
38

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W434
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
39

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W434
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
40

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite
Cote
3W432
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...