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Résultats de la recherche

1

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580

2

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585

3

C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie

Date

1999-2002

Cote

6W978

4

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Date

1995-2002

Cote

6W575

5

Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe

Date

02/06/1998- 10/09/2002

Cote

6W576

6

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

7

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1994-1999

Cote

6W1

8

Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite

Date

1997-1999

Cote

6W580

9

Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs

Date

1997-1999

Cote

6W581

10

Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé

Date

1997-1999

Cote

6W582

11

Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

Date

1998

Cote

6W575

12

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1997-1998

Cote

6W585

13

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1996-1998

Cote

6W584

14

Répertoire alphabétique secours

Date

1996-1998

Cote

6W586

15

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1996-1998

Cote

6W583

16

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

17

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1996-1997

Cote

6W581

18

Répertoire alphabétique Sport

Date

1996-1997

Cote

6W582

19

Répertoire alphabétique Placements

Date

1983-1997

Cote

6W586

20

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1996-1997

Cote

6W585

21

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1991-1996

Cote

6W584

22

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585

23

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

24

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1994-1995

Cote

6W583

25

Répertoire alphabétique secours

Date

1994-1995

Cote

6W586

26

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1994-1995

Cote

6W581

27

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581

28

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438

29

D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.

Date

1992-1994

Cote

3W432

30

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1993-1994

Cote

6W583

31

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1992-1994

Cote

5W999

32

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais d'hébergement

Date

1992-1994

Cote

3W432

33

D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre d'hébergement

Date

1994

Cote

3W432

34

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1994

Cote

3W444

35

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 04 janvier 1994 et le 14 décembre 1994

Cote

3W433

36

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445

37

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

38

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

39

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

40

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584