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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)
Cote
6W580
 Date
1999-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U....
2

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)
Cote
6W585
 Date
1989-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement...
3

C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie
Cote
6W978
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence :...
4

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité
Cote
6W575
 Date
1995-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notifications de décision de la Commission départementale...
5

Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe
Cote
6W576
 Date
02/06/1998- 10/09/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des...
6

Répertoire alphabétique Sport
Cote
6W582
 Date
1983-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Sport
7

Registre alphabétique des cartes d'invalidité
Cote
6W1
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre alphabétique des cartes d'invalidité
8

Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite
Cote
6W580
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice...
9

Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs
Cote
6W581
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs
10

Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé
Cote
6W582
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé
11

Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)
Cote
6W575
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notifications de décision de la COTOREP (Commission...
12

Répertoire alphabétique bons alimentaires
Cote
6W585
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique bons alimentaires
13

Répertoire alphabétique Cantines
Cote
6W584
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Cantines
14

Répertoire alphabétique secours
Cote
6W586
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique secours
15

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
Cote
6W583
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
16

Répertoire alphabétique Placements
Cote
6W586
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Placements
17

Répertoire alphabétique contrôles médicaux
Cote
6W581
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique contrôles médicaux
18

Répertoire alphabétique Sport
Cote
6W582
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Sport
19

Répertoire alphabétique Placements
Cote
6W586
 Date
1983-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Placements
20

Répertoire alphabétique bons alimentaires
Cote
6W585
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique bons alimentaires
21

Répertoire alphabétique Cantines
Cote
6W584
 Date
1991-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Cantines
22

Répertoire alphabétique bons alimentaires
Cote
6W585
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique bons alimentaires
23

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées
Cote
6W584
 Date
1987-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique allocations compensatrices...
24

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
Cote
6W583
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
25

Répertoire alphabétique secours
Cote
6W586
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique secours
26

Répertoire alphabétique contrôles médicaux
Cote
6W581
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique contrôles médicaux
27

Répertoire alphabétique contrôles médicaux
Cote
6W581
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique contrôles médicaux
28

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W438
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
29

D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.
Cote
3W432
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.
30

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
Cote
6W583
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
31

Registre alphabétique des cartes d'invalidité
Cote
5W999
 Date
1992-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre alphabétique des cartes d'invalidité
32

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais d'hébergement
Cote
3W432
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
33

D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre d'hébergement
Cote
3W432
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre...
34

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
Cote
3W444
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
35

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Cote
3W433
 Date
Entre le 04 janvier 1994 et le 14 décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
36

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général
Cote
3W445
 Date
Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par...
37

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W434
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
38

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W434
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
39

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite
Cote
3W432
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
40

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices
Cote
6W584
 Date
1983-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices
41

D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas foyer restaurant
Cote
3W432
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas...
42

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W441
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
43

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
Cote
3W444
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
44

D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale
Cote
3W432
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale
45

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W437
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
46

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W436
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
47

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais de séjour en maison de retraite
Cote
3W432
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
48

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W435
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
49

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W440
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
50

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W442
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
51

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Cote
3W433
 Date
Entre le 05 janvier 1993 et le 24 décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
52

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W438
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
53

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W438
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
54

D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant de la compétence de l'Etat
Cote
3W445
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant...
55

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W439
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
56

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W438
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
57

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Cote
3W433
 Date
Entre le 09 janvier 1992 et le 28 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
58

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides
Cote
3W445
 Date
Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Statistiques sur les aides
59

C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale
Cote
3W445
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale
60

C.C.A.S. : Secours exceptionnels
Cote
3W432
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Secours exceptionnels
61

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W434
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
62

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W438
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
63

D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale
Cote
3W445
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale
64

Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma départemental gérontologique et statistiques
Cote
3W756
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma...
65

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Cote
3W434
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
66

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Cote
3W438
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
67

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W663
 Date
Juin 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
68

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W663
 Date
Mai 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
69

D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur des personnes âgées : rapport présenté au CODERPA
Cote
3W756
 Date
18 avril 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur...
70

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W662
 Date
Mars 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
71

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W662
 Date
Février 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
72

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W662
 Date
Janvier 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
73

Restaurants : demandes d'inscription
Cote
2W196
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Restaurants : demandes d'inscription
74

D.D.S.S. : Allocation mensuelle aux assistés totaux
Cote
3W432
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Allocation mensuelle aux assistés totaux
75

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W661
 Date
Décembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
76

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W661
 Date
Novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
77

Restaurants : demandes d'inscription
Cote
2W196
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Restaurants : demandes d'inscription
78

Restaurants : demandes d'inscription
Cote
2W196
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Restaurants : demandes d'inscription
79

Restaurants : demandes d'inscription
Cote
2W196
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Restaurants : demandes d'inscription
80

Instance de Gérontologie : Compte rendu de réunions
Cote
2W195
 Date
1984 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Instance de Gérontologie : Compte rendu de réunions