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Résultats de la recherche

1

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580

2

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585

3

C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie

Date

1999-2002

Cote

6W978

4

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Date

1995-2002

Cote

6W575

5

Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe

Date

02/06/1998- 10/09/2002

Cote

6W576

6

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

7

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1994-1999

Cote

6W1

8

Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite

Date

1997-1999

Cote

6W580

9

Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs

Date

1997-1999

Cote

6W581

10

Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé

Date

1997-1999

Cote

6W582

11

Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

Date

1998

Cote

6W575

12

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1997-1998

Cote

6W585

13

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1996-1998

Cote

6W584

14

Répertoire alphabétique secours

Date

1996-1998

Cote

6W586

15

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1996-1998

Cote

6W583

16

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

17

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1996-1997

Cote

6W581

18

Répertoire alphabétique Sport

Date

1996-1997

Cote

6W582

19

Répertoire alphabétique Placements

Date

1983-1997

Cote

6W586

20

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1996-1997

Cote

6W585

21

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1991-1996

Cote

6W584

22

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585

23

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

24

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1994-1995

Cote

6W583

25

Répertoire alphabétique secours

Date

1994-1995

Cote

6W586

26

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1994-1995

Cote

6W581

27

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581

28

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438

29

D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.

Date

1992-1994

Cote

3W432

30

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1993-1994

Cote

6W583

31

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1992-1994

Cote

5W999

32

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais d'hébergement

Date

1992-1994

Cote

3W432

33

D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre d'hébergement

Date

1994

Cote

3W432

34

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1994

Cote

3W444

35

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 04 janvier 1994 et le 14 décembre 1994

Cote

3W433

36

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445

37

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

38

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

39

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

40

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584

41

D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas foyer restaurant

Date

1993

Cote

3W432

42

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W441

43

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1993

Cote

3W444

44

D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale

Date

1992-1993

Cote

3W432

45

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W437

46

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W436

47

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

48

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W435

49

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W440

50

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W442

51

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 05 janvier 1993 et le 24 décembre 1993

Cote

3W433

52

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

53

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

54

D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant de la compétence de l'Etat

Date

1989-1992

Cote

3W445

55

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W439

56

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

57

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 09 janvier 1992 et le 28 décembre 1992

Cote

3W433

58

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992

Cote

3W445

59

C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale

Date

1990-1991

Cote

3W445

60

C.C.A.S. : Secours exceptionnels

Date

1991

Cote

3W432

61

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1991

Cote

3W434

62

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1991

Cote

3W438

63

D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale

Date

1990

Cote

3W445

64

Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma départemental gérontologique et statistiques

Date

1987-1990

Cote

3W756

65

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1990

Cote

3W434

66

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1990

Cote

3W438

67

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Juin 1989

Cote

1W663

68

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mai 1989

Cote

1W663

69

D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur des personnes âgées : rapport présenté au CODERPA

Date

18 avril 1989

Cote

3W756

70

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mars 1989

Cote

1W662

71

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Février 1989

Cote

1W662

72

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Janvier 1989

Cote

1W662

73

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1988

Cote

2W196

74

D.D.S.S. : Allocation mensuelle aux assistés totaux

Date

1982-1988

Cote

3W432

75

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Décembre 1988

Cote

1W661

76

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Novembre 1988

Cote

1W661

77

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1987

Cote

2W196

78

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196

79

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1985

Cote

2W196

80

Instance de Gérontologie : Compte rendu de réunions

Date

1984 - 1985

Cote

2W195