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1

Elaboration du 3ème plan départemental pour le logement des personnes défavorisées

Date

1998

Cote

5W122

2

Rapport sur l'aide à la cantine

Date

septembre 1999

Cote

5W122

3

D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre BER)

Date

1994-2002

Cote

4W855

4

D.D.S.S. : Admission en Centre d'hébergement (lettre BER)

Date

1993

Cote

4W855

5

Aide sociale au sport

Date

1996-1997

Cote

4W710

6

Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre la pauvreté. Réflexion sur le quotient familial. Exonération E.D.F.

Date

1988-1997

Cote

4W710

7

Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte Santé, échange personnel C.C.A.S. et C.P.A.M.

Date

1960-1998

Cote

4W710

8

Distribution de lait dans les écoles

Date

1989-1990

Cote

4W710

9

Aide extra-légale : Dotation vestimentaire

Date

1988-1997

Cote

4W710

10

Service de l'Aide Légale

Date

1985-1996

Cote

4W710

11

Schéma départemental des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (D.D.S.S.)

Date

Juin 1992

Cote

4W700

12

Aide sociale pour la restauration scolaire

Date

1989-1997

Cote

4W700

13

Réunion portant sur le problème du logement des jeunes sur la zone d'Alès

Date

13-11-1991

Cote

4W700

14

Fonds d'urgence sociale : Liste des dossiers de la commune d'Alès

Date

1998

Cote

4W700

15

Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil et d'hébergement

Date

1995-1998

Cote

4W699

16

Décisions de la Commmission d'Admission à l'Aide Sociale

Date

1995

Cote

4W654

17

Commission d'Aide Sociale : Affaire Méjean-Laurent

Date

1996

Cote

4W645

18

Soins infirmiers : Tableau des effectifs

Date

2ème trimestre 1985

Cote

4W513

19

Service des repas à domicile : Création, règlement intérieur, courrier

Date

1981-1987

Cote

4W513

20

Procès-verbal de la Commission locale d'Insertion

Date

11-10-1991 au 11-12-1992

Cote

4W513