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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre BER)
Cote
4W855
 Date
1994-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre...
2

Rapport sur l'aide à la cantine
Cote
5W122
 Date
septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur l'aide à la cantine
3

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale
Cote
1W979
 Date
1997 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
4

Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil et d'hébergement
Cote
4W699
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil...
5

Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte Santé, échange personnel C.C.A.S. et C.P.A.M.
Cote
4W710
 Date
1960-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte...
6

Aide sociale au sport
Cote
4W710
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide sociale au sport
7

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale
Cote
1W979
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
8

Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre la pauvreté. Réflexion sur le quotient familial. Exonération E.D.F.
Cote
4W710
 Date
1988-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre...
9

Aide extra-légale : Dotation vestimentaire
Cote
4W710
 Date
1988-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide extra-légale : Dotation vestimentaire
10

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale
Cote
1W979
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
11

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale. Lettres
Cote
1W979
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
12

Aide sociale pour la restauration scolaire
Cote
4W700
 Date
1989-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide sociale pour la restauration scolaire
13

Service de l'Aide Légale
Cote
4W710
 Date
1985-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service de l'Aide Légale
14

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale. Devis dentaire
Cote
1W979
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
15

Procès-verbal de la Commission locale d'Insertion
Cote
4W513
 Date
11-10-1991 au 11-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la Commission locale d'Insertion
16

Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile fixe
Cote
3W595
 Date
Du 20 septembre 1991 au 11 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile...
17

Schéma départemental des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (D.D.S.S.)
Cote
4W700
 Date
Juin 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma départemental des centres d'hébergement et de...
18

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Cote
3W596
 Date
Du 17 janvier 1991 au 07 janvier 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement
19

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations
Cote
3W599
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications...
20

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations
Cote
3W600
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications...
21

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations
Cote
3W598
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications...
22

Notifications D.D.S.S. allocation compensatrice pour recours à une tierce personne
Cote
3W594
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notifications D.D.S.S. allocation compensatrice pour...
23

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière
Cote
1W698
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
24

Répertoire dossiers familiaux
Cote
3W602
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire dossiers familiaux
25

Fiches aide sociale : dossiers familiaux
Cote
3W597
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches aide sociale : dossiers familiaux
26

Fiches aide médicale soins à domicile
Cote
3W597
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches aide médicale soins à domicile
27

Réunion portant sur le problème du logement des jeunes sur la zone d'Alès
Cote
4W700
 Date
13-11-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion portant sur le problème du logement des jeunes...
28

Aide à l'enfance : Notifications collectives par commune de résidence du demandeur (D.D.S.S.)
Cote
3W593
 Date
Du 05 janvier 1990 au 02 janvier 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide à l'enfance : Notifications collectives par commune...
29

Enquêtes C.C.A.S.
Cote
1W676
 Date
Novembre - Décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquêtes C.C.A.S.
30

Distribution de lait dans les écoles
Cote
4W710
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Distribution de lait dans les écoles
31

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
Cote
2W196
 Date
1989 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
32

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Cote
3W595
 Date
Du 17 novembre 1989 au 30 décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement
33

Enquêtes C.C.A.S.
Cote
1W680
 Date
Septembre - Octobre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquêtes C.C.A.S.
34

Enquêtes C.C.A.S.
Cote
1W678
 Date
Mars - Mai 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquêtes C.C.A.S.
35

Enquêtes C.C.A.S.
Cote
1W677
 Date
Janvier - Février 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquêtes C.C.A.S.
36

Répertoire allocations militaires, dispenses
Cote
3W592
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire allocations militaires, dispenses
37

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
Cote
2W196
 Date
1988 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
38

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle
Cote
2W205
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle
39

Répertoire contingent Aide Sociale
Cote
3W604
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire contingent Aide Sociale
40

Répertoire Aide Médicale
Cote
3W603
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire Aide Médicale
41

Registre arrêtés malades mentaux (manuscrit)
Cote
3W597
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre arrêtés malades mentaux (manuscrit)
42

Admissions en foyers d'hébergement
Cote
2W192
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Admissions en foyers d'hébergement
43

Malades mentaux : Placements, fin de placements
Cote
2W194
 Date
1958 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Malades mentaux : Placements, fin de placements
44

Enquêtes C.C.A.S.
Cote
1W674
 Date
Juillet - Décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquêtes C.C.A.S.
45

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W663
 Date
Avril 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
46

C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions
Cote
1W697
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
47

Colis aux enfants de chômeurs
Cote
2W193
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Colis aux enfants de chômeurs
48

Répertoire Aide Médicale hôpital
Cote
3W607
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire Aide Médicale hôpital
49

Répertoire A.P.A., hospice, maison de retraite (prise en charge)
Cote
3W606
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire A.P.A., hospice, maison de retraite (prise...
50

Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale : Fiches individuelles
Cote
2W205
 Date
1962 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale :...
51

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle
Cote
2W205
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle
52

Aide aux Sans Domicile Fixe : Fiches individuelles
Cote
2W151 Bis
 Date
1980 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide aux Sans Domicile Fixe : Fiches individuelles
53

Répertoire prise en charge foyers-restaurants
Cote
3W592
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire prise en charge foyers-restaurants
54

Notes de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales (D.A.S.S.) : Allocation compensatrice, cartes d'invalidité
Cote
1W699
 Date
1985 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales...
55

Aide aux personnes de passage : répertoire
Cote
2W197
 Date
1983 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aide aux personnes de passage : répertoire
56

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière
Cote
1W698
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
57

Bourses colonies de vacances. Demandes, subventions, listes nominatives
Cote
1W645
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bourses colonies de vacances. Demandes, subventions,...
58

Admissions en foyers d'hébergement
Cote
2W192
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Admissions en foyers d'hébergement
59

Répertoire cartes d'invalidité, S.P.D.
Cote
3W608
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire cartes d'invalidité, S.P.D.
60

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
Cote
1W661
 Date
Octobre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
61

Enquêtes C.C.A.S.
Cote
1W646
 Date
Avril - Mai, Juillet - Septembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquêtes C.C.A.S.
62

Admissions en foyers d'hébergement
Cote
2W192
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Admissions en foyers d'hébergement
63

Jeunes chômeurs bénéficiant de l'allocation exceptionnelle de 200 francs
Cote
2W194
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jeunes chômeurs bénéficiant de l'allocation exceptionnelle...
64

Service des repas à domicile : Création, règlement intérieur, courrier
Cote
4W513
 Date
1981-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service des repas à domicile : Création, règlement...
65

Dossiers familiaux
Cote
1W610
 Date
1982 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers familiaux
66

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière
Cote
1W698
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
67

Arrêtés malades mentaux
Cote
3W597
 Date
1970-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés malades mentaux
68

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
Cote
2W196
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
69

C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions
Cote
1W697
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
70

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière
Cote
1W698
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
71

Répertoire Hôpital (prise en charge)
Cote
3W605
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire Hôpital (prise en charge)
72

Asile de nuit : répertoire
Cote
2W197
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Asile de nuit : répertoire
73

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
Cote
2W196
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
74

C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions
Cote
1W696
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
75

Arrêtés préfectoraux: : rattachements administratifs des sans domicile fixe (carnet de circulation)
Cote
3W593
 Date
1971-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés préfectoraux: : rattachements administratifs...
76

Mandats militaires : Etats nominatifs des versements
Cote
2W194
 Date
1975 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mandats militaires : Etats nominatifs des versements
77

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
Cote
2W196
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
78

C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions
Cote
1W696
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
79

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière
Cote
1W698
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
80

Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale : Fiches individuelles
Cote
2W205
 Date
1970 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale :...