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1

D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre BER)

Date

1994-2002

Cote

4W855

2

Rapport sur l'aide à la cantine

Date

septembre 1999

Cote

5W122

3

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale

Date

1997 - 1998

Cote

1W979

4

Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil et d'hébergement

Date

1995-1998

Cote

4W699

5

Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte Santé, échange personnel C.C.A.S. et C.P.A.M.

Date

1960-1998

Cote

4W710

6

Aide sociale au sport

Date

1996-1997

Cote

4W710

7

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

8

Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre la pauvreté. Réflexion sur le quotient familial. Exonération E.D.F.

Date

1988-1997

Cote

4W710

9

Aide extra-légale : Dotation vestimentaire

Date

1988-1997

Cote

4W710

10

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

11

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale. Lettres

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

12

Aide sociale pour la restauration scolaire

Date

1989-1997

Cote

4W700

13

Service de l'Aide Légale

Date

1985-1996

Cote

4W710

14

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale. Devis dentaire

Date

1996

Cote

1W979

15

Procès-verbal de la Commission locale d'Insertion

Date

11-10-1991 au 11-12-1992

Cote

4W513

16

Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile fixe

Date

Du 20 septembre 1991 au 11 décembre 1992

Cote

3W595

17

Schéma départemental des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (D.D.S.S.)

Date

Juin 1992

Cote

4W700

18

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Du 17 janvier 1991 au 07 janvier 1992

Cote

3W596

19

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W599

20

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W600

21

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W598

22

Notifications D.D.S.S. allocation compensatrice pour recours à une tierce personne

Date

1991

Cote

3W594

23

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

Date

1990 - 1991

Cote

1W698

24

Répertoire dossiers familiaux

Date

1988-1991

Cote

3W602

25

Fiches aide sociale : dossiers familiaux

Date

1981-1991

Cote

3W597

26

Fiches aide médicale soins à domicile

Date

1981-1991

Cote

3W597

27

Réunion portant sur le problème du logement des jeunes sur la zone d'Alès

Date

13-11-1991

Cote

4W700

28

Aide à l'enfance : Notifications collectives par commune de résidence du demandeur (D.D.S.S.)

Date

Du 05 janvier 1990 au 02 janvier 1991

Cote

3W593

29

Enquêtes C.C.A.S.

Date

Novembre - Décembre 1990

Cote

1W676

30

Distribution de lait dans les écoles

Date

1989-1990

Cote

4W710

31

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1989 - 1990

Cote

2W196

32

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Du 17 novembre 1989 au 30 décembre 1990

Cote

3W595

33

Enquêtes C.C.A.S.

Date

Septembre - Octobre 1990

Cote

1W680

34

Enquêtes C.C.A.S.

Date

Mars - Mai 1990

Cote

1W678

35

Enquêtes C.C.A.S.

Date

Janvier - Février 1990

Cote

1W677

36

Répertoire allocations militaires, dispenses

Date

1984-1989

Cote

3W592

37

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1988 - 1989

Cote

2W196

38

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle

Date

1989

Cote

2W205

39

Répertoire contingent Aide Sociale

Date

1989

Cote

3W604

40

Répertoire Aide Médicale

Date

1988-1989

Cote

3W603