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  1. Résultat n°1

    Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    8W200

    • Contexte : Index W
    • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
  2. Résultat n°2

    Saint-Jean-du-Gard : Transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la Maison Rouge. Réunions du Comité scientifique. Documents de travail - Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme (D.G.C.A. Tourisme Consultants) synthèse phase 1 et esquisse phase 2 (Janvier 2002) - Documents de travail provisoires N° 1, 3 et 4 en vue de l'élaboration du projet scientifique et culturel

    Date

    2002 - 2003

    Cote

    7W424

    • Contexte : Index W
    • Saint-Jean-du-Gard : Transfert du Musée des Vallées...
  3. Résultat n°3

    Affaire Bohy - Revelle - Bourrelly : dommages à la laverie « Le Poushka », Saint-Jean-du-Gard, liés au réseau d'assainissement

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    7W402

    • Contexte : Index W
    • Affaire Bohy - Revelle - Bourrelly : dommages à la...
  4. Résultat n°4

    Affaire Paulette Wallon : capital décès de son compagnon Patrick Velot décédé dans l'exercice de ses fonctions d'un accident de la circulation

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    7W402

    • Contexte : Index W
    • Affaire Paulette Wallon : capital décès de son compagnon...
  5. Résultat n°5

    Affaire Didier Monier, agent de salubrité : agression

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    7W401

    • Contexte : Index W
    • Affaire Didier Monier, agent de salubrité : agression
  6. Résultat n°6

    Association de Défense de l'environnement et Autres (Consorts Abgrall) contre arrêté d'homologation circuit vitesse Pôle Mécanique

    Date

    2002 - 2005

    Cote

    7W401

    • Contexte : Index W
    • Association de Défense de l'environnement et Autres...
  7. Résultat n°7

    S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté d'Agglo : référé expertise 1 (travaux bassin d'orage, station d'épuration)

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    7W401

    • Contexte : Index W
    • S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté...
  8. Résultat n°8

    S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté d'Agglo : référé expertise 2 (travaux bassin d'orage, station d'épuration)

    Date

    2005

    Cote

    7W401

    • Contexte : Index W
    • S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté...
  9. Résultat n°9

    Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

    Date

    18 décembre 2008

    Cote

    7W391

    • Contexte : Index W
    • Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon...
  10. Résultat n°10

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable M 14 : budget primitif (B.P.)

    Date

    2009

    Cote

    7W391

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable...
  11. Résultat n°11

    Décisions de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

    Date

    2009

    Cote

    7W180

    • Contexte : Index W
    • Décisions de la Communauté d'Agglomération du Grand...
  12. Résultat n°12

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  13. Résultat n°13

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  14. Résultat n°14

    C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 23 novembre 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
  15. Résultat n°15

    C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

    Date

    lundi 10 mai 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
  16. Résultat n°16

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    mardi 27 juin 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
  17. Résultat n°17

    C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

    Date

    mercredi 10 décembre 2003

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
  18. Résultat n°18

    C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

    Date

    vendredi 16 décembre 2005

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
  19. Résultat n°19

    Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

    Date

    mardi 1er janvier 2002

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
  20. Résultat n°20

    Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

    Date

    mardi 1er janvier 2002

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...