192 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

    Date

    1992-1998

    Cote

    6W992

    • Contexte : Index W
    • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992),...
  3. Résultat n°3

    Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes

    Date

    1993

    Cote

    6W992 (2)

    • Contexte : Index W
    • Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
  4. Résultat n°4

    Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

    Date

    mardi 26 avril 1994

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
  5. Résultat n°5

    Gestion du personnel de la crèche Croquelune

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    6W284

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de la crèche Croquelune
  6. Résultat n°6

    Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

    Date

    1995-1997

    Cote

    6W435

    • Contexte : Index W
    • Personnel de l'école du musique de la Communauté de...
  7. Résultat n°7

    Etats des grévistes

    Date

    1995-1997

    Cote

    6W435

    • Contexte : Index W
    • Etats des grévistes
  8. Résultat n°8

    Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)

    Date

    1995-1997

    Cote

    6W435

    • Contexte : Index W
    • Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995),...
  9. Résultat n°9

    Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

    Date

    1996 - 1999

    Cote

    6W284

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets
  10. Résultat n°10

    Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris

    Date

    1996

    Cote

    6W436

    • Contexte : Index W
    • Recrutement d'un cadre pour le service « Développement...
  11. Résultat n°11

    Etat des coûts par service

    Date

    1996-1997

    Cote

    6W435

    • Contexte : Index W
    • Etat des coûts par service
  12. Résultat n°12

    Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    6W283

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel collecte des ordures ménagères :...
  13. Résultat n°13

    Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

    Date

    mardi 02 décembre 1997

    Cote

    6W404

    • Contexte : Index W
    • Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac....
  14. Résultat n°14

    A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation...
  15. Résultat n°15

    Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    6W284

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de l'Administration générale de...
  16. Résultat n°16

    Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

    Date

    1998 - 2003

    Cote

    6W285

    • Contexte : Index W
    • Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier...
  17. Résultat n°17

    Recrutement d'un chargé de mission service Economique

    Date

    1998

    Cote

    6W436

    • Contexte : Index W
    • Recrutement d'un chargé de mission service Economique
  18. Résultat n°18

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  19. Résultat n°19

    Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

    Date

    1999

    Cote

    6W459

    • Contexte : Index W
    • Consultation pour le transport des élèves du primaire...
  20. Résultat n°20

    Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

    Date

    1999

    Cote

    6W425

    • Contexte : Index W
    • Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction...