Actes administratifs

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1
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire

Date

Février - Août 2002

Cote

2W672
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
3
Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire

Date

Janvier - Septembre 2011

Cote

7W272
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
4
Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)

Date

1829 - 1862

Cote

1W151
- Contexte : Index W
- Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant...
5
Répertoires chronologiques et manuscrits des arrêtés municipaux

Date

16 juin 1879 - 2 décembre 1988,, 5 décembre 1988 - 28 janvier 1993,, 28 janvier 1993 - 29 avril 1994

Cote

7W389
- Contexte : Index W
- Répertoires chronologiques et manuscrits des arrêtés...
6
Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des arrêtés du Maire

Date

1981

Cote

6W842
- Contexte : Index W
- Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour...
7
Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des délibérations du Conseil Municipal

Date

1981

Cote

6W842
- Contexte : Index W
- Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour...
8
Publication des actes administratifs

Date

1995-2000

Cote

5W283 - 5W284
- Contexte : Index W
- Publication des actes administratifs
9
Recueil des actes administratifs 1997

Date

1er,2ème,3ème trimestre 1997

Cote

4W523
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs 1997
10
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997

Date

Entre octobre 1997 et décembre 1997

Cote

4W524
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
11
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998

Date

Entre janvier 1998 et décembre 1998

Cote

4W524
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
12
Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Date

1998-2018

Cote

8W827 - 8W829
- Contexte : Index W
- Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement...
13
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Entre janvier 1999 et juillet 1999

Cote

4W524
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
14
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Entre août 1999 et décembre 1999

Cote

4W525
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
15
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Janvier 2000

Cote

4W525
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
16
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Entre février 2000 et juillet 2000

Cote

4W526
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
17
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Août – Décembre 2000

Cote

1W125
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
18
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001

Date

Janvier – Juin 2001

Cote

1W128
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
19
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire: arrêtés et délibérations

Date

Septembre 2001 - Janvier 2002

Cote

1W521
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire:...
20
Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...

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Résultats de la recherche

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)

Date

Cote

Contexte : Index W

Répertoires chronologiques et manuscrits des arrêtés municipaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des arrêtés du Maire

Date

Cote

Contexte : Index W

Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des délibérations du Conseil Municipal

Date

Cote

Contexte : Index W

Publication des actes administratifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs 1997

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001

Date

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Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire: arrêtés et délibérations

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

Cote