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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999
Cote
4W525
 Date
Entre août 1999 et décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
3

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009
Cote
6W610
 Date
Entre juin 2008 et février 2009
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
4

Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
Cote
6W658
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
5

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998
Cote
4W524
 Date
Entre janvier 1998 et décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
6

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
7

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération
Cote
8W273 - 8W279
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
8

Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
Cote
8W818 - 8W820
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
9

Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire
Cote
8W829
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un...
10

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)
Cote
8W827 - 8W829
 Date
1998-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement...
11

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)
Cote
8W812
 Date
Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
12

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
13

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001
Cote
1W128
 Date
Janvier – Juin 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
14

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008
Cote
6W609
 Date
Entre novembre 2007 et mai 2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
15

Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
Cote
2W564
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
16

Recueil des actes administratifs 1997
Cote
4W523
 Date
1er,2ème,3ème trimestre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1997
17

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W125
 Date
Août – Décembre 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
18

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000
Cote
4W525
 Date
Janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
19

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
Cote
5W878
 Date
Entre janvier 2006 et juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
20

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997
Cote
4W524
 Date
Entre octobre 1997 et décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
21

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
2W594
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
22

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2017
Cote
8W304 - 8W305
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
23

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
5W131
 Date
Entre août 2003 et mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
24

Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)
Cote
1W151
 Date
1829 - 1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant...
25

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069
Cote
6W751
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
26

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110
Cote
6W751
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
27

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2004-2005
Cote
5W437
 Date
Entre juin 2004 et février 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
28

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2019
Cote
8W808 - 8W811
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
29

Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des arrêtés du Maire
Cote
6W842
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour...
30

Recueil des actes administratifs de la Ville 2020
Cote
8W820 - 8W822
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2020
31

Publication des actes administratifs
Cote
5W283 - 5W284
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Publication des actes administratifs
32

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017
Cote
8W200
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
33

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999
Cote
4W524
 Date
Entre janvier 1999 et juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
34

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire: arrêtés et délibérations
Cote
1W521
 Date
Septembre 2001 - Janvier 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire:...
35

Recueil des actes administratifs de la Ville 2021
Cote
8W822 - 8W824
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2021
36

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000
Cote
4W526
 Date
Entre février 2000 et juillet 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
37

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
8W78
 Date
Entre le 1er juin 2016 et le 31 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
38

Recueil des actes administratifs de la Ville 2018
Cote
8W442 - 8W444
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2018
39

Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des délibérations du Conseil Municipal
Cote
6W842
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour...
40

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
Cote
2W672
 Date
Février - Août 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire